Barre (bateau) (French Wikipedia)

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  • Union européenne, « Directive n° 2014/90/UE du 23/07/14 relative aux équipements marins et abrogeant la directive 96/98/CE du Conseil | AIDA », sur aida.ineris.fr, (consulté le ) : « (...) (13) En premier lieu, le marquage « barre à roue » des équipements marins par le fabricant ou, selon le cas, l’importateur, devrait constituer la garantie, conformément aux obligations leur incombant en vertu de la présente directive, que les équipements sont conformes et peuvent être mis sur le marché en vue d’être placés à bord d’un navire de l’Union.(...) (18) L’utilisation d’équipements marins dépourvus du marquage « barre à roue » devrait être autorisée dans des circonstances exceptionnelles, en particulier lorsqu’un navire est dans l’impossibilité de se procurer des équipements portant le marquage « barre à roue » dans un port ou une infrastructure situé(e) en dehors de l’Union ou lorsque de tels équipements ne sont pas disponibles sur le marché. (...) ».