Les feuillets d'El-Djezaïr, Henri Klein, Commémorations urbaines et extra-urbaines - Statue du Duc d'Orléans.
algeria-watch.org
Gilbert Meynier, Historiographie française de l’Algérie et les Algériens en système colonial, Intervention à Alger le 22 octobre 2010 à l'invitation d'El Watan, en ligne
Ordonnance du 1er décembre 1831 qui confie à un intendant civil, en Alger, la direction et la surveillance des services civils et financiers et de l'administration de la justice, Bulletin des lois du royaume de France, IXe série, t. 3, 2e partie, Paris, Imprimerie royale, , bulletin no 126, texte no 3607, p. 603-604.
Charles Louis Pinson de Ménerville, Dictionnaire de la législation algérienne : 1830-1960, vol. 1, Alger/Paris, Bastide, Mme Philippe et les principaux libraires de l'Algérie/Durand, Cosse et Marchal, et Challamel (réimpr. 1867, 1877 et 1884) (1re éd. ?) (lire en ligne), p. 26 : « La division actuelle de l'Algérie en trois provinces est maintenue. Chaque province sera divisée en territoire civil et en territoire militaire. Le territoire civil de chaque province formera un département ».
Loi du portant création d'un budget spécial pour l'Algérie, dans Bulletin des lois de la République française. XIIe série, vol. 61 : 2d semestre 1900, partie principale, , bulletin no 2214, texte no 38989, p. 1925-1929 [fac-similé].
Loi du portant organisation des territoires du Sud de l'Algérie et instituant un budget autonome et spécial pour ces régions, dans Bulletin des lois de la République française. XIIe série, vol. 66 : 1er semestre 1903, partie principale, , bulletin no 2430, texte no 42807, p. 535-536 [fac-similé].
Tribunal supérieur d'Alger (aud. civ.) – , Dame Hamdan Bourkaïeb c. Moustapha ben Ahmed ben el Adgi Sehid, dans Robert Estoublon (éd.), Bulletin judiciaire de l'Algérie : jurisprudence algérienne de 1830 à 1876, t. 1 : 1830-1848, Alger, Adolphe Jourdan, , 25 cm (BNF30408286, lire en ligne), p. 15-17 (année 1836) [fac-similé].
Cass. Req. 19 août 1859, Héritiers Senior c. Abulafia et consor, dans Jurisprudence général : recueil périodique et critique de jurisprudence, de législation et de doctrine, Paris, (lire en ligne), p. 81-85 : « Abraham-Ben-Aaron-Senior, israélite algérien, malade à Jérusalem, (est) un Français qui se trouve en pays étranger. »
Cass. Civ. 15 avril 1862, Sieur Courshya c. sieurs Strock, dans Bulletin des arrêts de la Cour de cassation rendus en matière civile, t. 64, Paris, (lire en ligne), bulletin no 4, arrêt no 53, p. 94-95
L'attendu de principe est le suivants : « Attendu que, par la conquête de l'Algérie, les israélites indigènes sont devenus sujets français ; qu'il ne peuvent donc exciper, comme pourraient le faire des étrangers, d'un statut personnel qui les suivraient sur la terre française, et auquel ils ne pourraient se soustraire ; que l'état des israélites algériens a été réglé par des lois spéciales, édictées par la France en vertu de sa souveraineté. »
Les attendus de principe sont les suivants : « Attendu que, par le fait même de la conquête de l'Algérie, les Israélites indigènes sont devenus sujets français ; que, placés en effet, à partir de là, sous la souveraineté directe et immédiate de la France, ils ont été dans l'impossibilité absolue de pouvoir, en aucun cas, revendiquer le bénéfice ou l'appui d'une autre nationalité ; d'où il suit nécessairement que la qualité de Français pouvait seule désormais être la base et la règle de leur condition civile et sociale ; attendu, d'ailleurs, que, loin que cette qualité ait depuis été contredite ou méconnue, il résulte des énonciations de l'arrêt attaqué qu'elle a été, au contraire, pleinement confirmée par des actes nombreux de l'autorité publique, qui ont déclaré les Israélites indigènes aptes à remplir des fonctions publiques auxquelles les étrangers ne peuvent être appelés. »
Abdelmadjid Belkherroubi (préf. Georges Abi-Saab), La naissance et la reconnaissance de la République algérienne (texte remanié de la thèse de doctorat en droit soutenue en 1971 à l'université de Lausanne), Bruxelles, Bruylant, (réimpr. Alger, ENAG, 2006), 1re éd., 176 p. (BNF41018119), p. 21 [aperçu (page consultée le 1er octobre 2016)].
Tribunal supérieur d'Alger (aud. civ.) – , Dame Hamdan Bourkaïeb c. Moustapha ben Ahmed ben el Adgi Sehid, dans Robert Estoublon (éd.), Bulletin judiciaire de l'Algérie : jurisprudence algérienne de 1830 à 1876, t. 1 : 1830-1848, Alger, Adolphe Jourdan, , 25 cm (BNF30408286, lire en ligne), p. 15-17 (année 1836) [fac-similé].
Olfert Dapper, DESCRIPTION DE L'AFRIQUE: CONTENANT Les Noms, la Situation & les Confins de toutes ses Parties, leurs Rivieres, leurs Villes & leurs Habitations, leurs Plantes & leurs Animaux; les Moeurs, les Coûtumes, la Langue, les Richesses, la Religion & le Gouvernement de ses Peuples. AVEC Des cartes des Etats, des Provinces [et] des Villes, [et] des Figures en taille-douce, qui representent les habits [et] les principales Ceremonies des Habitans, les Plantes [et] les Animaux les moins connus, Chez Wolfgang, Waesberge, Boom & van Someren, (lire en ligne)
Germaine Mailhé, Déportation en Nouvelle-Calédonie des Communards, Éditions L'Harmattan, (lire en ligne), p. 84.
André Micaleff, Petite histoire de l'Algérie (1830-1962) : comment formez-vous le futur ?, Éditions L'Harmattan, (lire en ligne), p. 226.
Georges Morin, L'Algérie : Idées reçues sur l'Algérie, Le Cavalier Bleu Editions, 128 p. (ISBN978-2-84670-685-8, présentation en ligne), « L'Algérie est une terre de violence », Chapitre : L'Algérie est une terre de violence
Bernard Bruneteau, Le siècle des génocides : Violences, massacres et processus génocidaires de l'Arménie au Rwanda, Armand Colin, , 232 p. (ISBN978-2-200-35598-2, lire en ligne)
Sylvie Thénault, Violence ordinaire dans l'Algérie coloniale : camps, internements, assignations à résidence, Odile Jacob, , 384 p. (ISBN978-2-7381-8203-6, présentation en ligne), p. 127 - 128
Tal Shuval, La ville d’Alger vers la fin du XVIIIe siècle : population et cadre urbain, CNRS Éditions via OpenEdition, , 277 p. (ISBN978-2-271-07836-0, présentation en ligne)
Pierre Cornet, Sahara : terre de demain, Nouvelles Éditions Latines, (lire en ligne), p. 248.
Ahmed Koulakssis et Gilbert Meynier, L'emir Khaled : premier zaʼîm? : identité algérienne et colonialisme français, L'Harmattan, , 379 p. (ISBN978-2-85802-859-7, présentation en ligne)
Abdelmadjid Belkherroubi (préf. Georges Abi-Saab), La naissance et la reconnaissance de la République algérienne (texte remanié de la thèse de doctorat en droit soutenue en 1971 à l'université de Lausanne), Bruxelles, Bruylant, (réimpr. Alger, ENAG, 2006), 1re éd., 176 p. (BNF41018119), p. 21 [aperçu (page consultée le 1er octobre 2016)].
Décret du 24 juin 1858 qui crée un ministère de l'Algérie et des colonies, et charge de ce ministère S. A. I. le prince Napoléon, dans Bulletin officiel de l'Algérie et des colonies, vol. 1re année, no 1, , texte no 1, p. 2-3 [lire en ligne].
Valérie Assan, Les consistoires israélites d'Algérie au XIXe siècle : l'alliance de la civilisation et de la religion (texte remanié de la thèse de doctorat en histoire préparée sous la direction de Catherine Nicault et soutenue en 2010 à l'université Paris-I / Panthéon-Sorbonne), Paris, Armand Colin, coll. « Recherches », , 1re éd., 484 p. (ISBN978-2-200-27723-9), p. 1837 [lire en ligne (page consultée le 2 octobre 2016)].
Valérie Assan, op. cit., p. 12 [lire en ligne (page consultée le 2 octobre 2016)].
Guy Pervillé, « Comment appeler les habitants de l'Algérie avant la définition légale d'une nationalité algérienne ? », Cahiers de la Méditerranée, vol. 54, no 1, , p. 55–60 (ISSN0395-9317, DOI10.3406/camed.1997.1175, lire en ligne, consulté le )
Guy Pervillé, « Comment appeler les habitants de l'Algérie avant la définition légale d'une nationalité algérienne ? », Cahiers de la Méditerranée, no 54, , p. 56 (DOI10.3406/camed.1997.1175).
Abla Gheziel, « Trois réactions « algériennes » sur l’avenir de l’Algérie, 1830-1834 », Insaniyat / إنسانيات. Revue algérienne d'anthropologie et de sciences sociales, nos 65-66, , p. 187–210 (ISSN1111-2050, DOI10.4000/insaniyat.14862, lire en ligne, consulté le )
Louis Henry, « Algérie. Recensement de 1948. Population musulmane », Population, vol. 8, no 3, , p. 587–590 (DOI10.2307/1525216, lire en ligne, consulté le )
Jean Despois, « La population algérienne au 31 octobre 1954 », Annales de géographie, vol. 65, no 347, , p. 55–56 (DOI10.3406/geo.1956.14352, lire en ligne, consulté le )
Notamment dans ce qui est considéré comme l'acte d'annexion par la France, l'ordonnance du 22 juillet 1834 relative au commandement et à la haute administration des possessions françaises dans le nord de l'Afrique, Bulletin des lois du royaume de France, IXe série, t. 9, 2e partie, Paris, Imprimerie royale, bulletin no 324, texte no 5450, p. 121-122.
(en) Ian Lustick, Unsettled States, Disputed Lands : Britain and Ireland, France and Algeria, Israel and the West Bank-Gaza, Cornell University Press, , 576 p. (ISBN978-0-8014-8088-1, lire en ligne), p. 107.
Yves Benot, Massacres coloniaux: 1944-1950 : la IVe République et la mise au pas des colonies françaises, ch= Setif Mai - Juin 1945, en ligne
René Gallissot, Les Accords d'Évian : en conjoncture et en longue durée, 1997, Chapitre 6 : « Les intérêts pétroliers en Algérie : la Compagnie Française des Pétroles (1953-1965) » par Marie-Bénédicte Desjuzeur, [lire en ligne], p. 59.
Ahmed Koulakssis et Gilbert Meynier, LʼÉmir Khaled : premier Zaʼîm ? Identité algérienne et colonialisme français, coll. « Histoire et perspectives méditerranéennes », , 379 p. (ISBN978-2-85802-859-7, lire en ligne), p. 17.
Guy Pervillé, « Comment appeler les habitants de l'Algérie avant la définition légale d'une nationalité algérienne ? », Cahiers de la Méditerranée, vol. 54, no 1, , p. 55–60 (ISSN0395-9317, DOI10.3406/camed.1997.1175, lire en ligne, consulté le )
Abla Gheziel, « Trois réactions « algériennes » sur l’avenir de l’Algérie, 1830-1834 », Insaniyat / إنسانيات. Revue algérienne d'anthropologie et de sciences sociales, nos 65-66, , p. 187–210 (ISSN1111-2050, DOI10.4000/insaniyat.14862, lire en ligne, consulté le )
Deux versions coexistent : les accords sont bien le fait de représentants du gouvernement français et de représentants du FLN, mais la version publiée côté algérien inscrit Gouvernement Provisoire de la République Algérienne à la place de Front de Libération Nationale. Voir dans le Journal officiel du , sur Légifrance.
Décret no 58-592 du homologuant la décision du ministre du Sahara relative aux conditions d'exercice du droit de vote des femmes de statut civil local dans les départements des Oasis et de la Saoura, dans Journal officiel de la République française. Lois et décrets, vol. 90e année, no 164, , p. 6570 [fac-similé].
Cf. le statut particulier de ces derniers prévu par les Accords d'Evian legifrance.gouv.fr.
Loi no 55-1083 du portant création de deux cours d'appel à Oran et à Constantine et portant création de postes de magistrats et de fonctionnaires à la cour d'appel d'Alger et dans divers tribunaux du ressort de cette cour, dans Journal officiel de la République française. Lois et décrets, , p. 8172 [fac-similé].
Abla Gheziel, « Trois réactions « algériennes » sur l’avenir de l’Algérie, 1830-1834 », Insaniyat / إنسانيات. Revue algérienne d'anthropologie et de sciences sociales, nos 65-66, , p. 187–210 (ISSN1111-2050, DOI10.4000/insaniyat.14862, lire en ligne, consulté le )
Guy Pervillé, « Comment appeler les habitants de l'Algérie avant la définition légale d'une nationalité algérienne ? », Cahiers de la Méditerranée, vol. 54, no 1, , p. 55–60 (ISSN0395-9317, DOI10.3406/camed.1997.1175, lire en ligne, consulté le )
Jacques Delarue, « Quelle Algérie française ? », Matériaux pour l'histoire de notre temps, no 26, , p. 2-5 (lire en ligne).
Mémoires de Ferhat Abbas : …tels des chiens sauvages se sont jetés sur Albert Denier le secrétaire de la section communiste auquel un salaud sectionnera les mains à coups de hache. (cité page 55 de l'article de Charles Robert Ageron - Mai 1945 en Algérie. Enjeu de mémoire et histoire.
Louis Henry, « Algérie. Recensement de 1948. Population musulmane », Population, vol. 8, no 3, , p. 587–590 (DOI10.2307/1525216, lire en ligne, consulté le )
Jean Despois, « La population algérienne au 31 octobre 1954 », Annales de géographie, vol. 65, no 347, , p. 55–56 (DOI10.3406/geo.1956.14352, lire en ligne, consulté le )
presse.fr
histoire.presse.fr
Pierre-Louis Rey, « Camus l'Algérien », L'Histoire, no 349, , p. 8 (lire en ligne).
Mustapha Gahlouz, « Droit coutumier et régulation dans la société kabyle de la fin du XIXe siècle », Droit et cultures, no 60 « Expertise psychiatrique et sexualité (1850-1930) », , p. 177-209 (lire en ligne, consulté le ).
Stéphane Papi, « Le contrôle étatique de l’islam en Algérie : un héritage de l’époque coloniale », L’Année du Maghreb [En ligne], VI | 2010, mis en ligne le 01 janvier 2013, consulté le 15 août 2015. URL : http://anneemaghreb.revues.org/951 ; DOI : 10.4000/anneemaghreb.951
Mourad Betrouni (directeur du Patrimoine), « Algérie : L'inventaire du patrimoine culturel est la construction de l'identité nationale », dans Euromed Heritage, UNESCO, (lire en ligne [PDF]), p. 35-41.
Marcel Amrouche (Terres et hommes d'Algérie : enquêtes-documentaires de la Radiodiffusion-télévision française, Alger, Société algérienne de publication, (OCLC9304365), p. 28) relèvent encore « Libye », « Maurétanie », « Maghrib el-Aousit » ou, chez le second auteur, « Maghreb », liste à laquelle il ajoute « Afrique Mineure ».
Bernard Droz et Évelyne Lever, Histoire de la guerre d'Algérie : 1954-1962, Paris, Seuil, coll. « Points histoire » (no 60) (réimpr. 1984, 1987, 1988, 1991 et 1995) (1re éd. 1982), 377 p. (OCLC489724166), p. 11.