Décret du 18 juillet 2007 portant maintien dans la 1re section, réintégration dans les cadres et admission dans la 2e section, admission dans la 2e section par anticipation et sur demande, élévation aux rang et appellation de général de corps d'armée, affectation et élévation aux rang et appellation de général de corps d'armée, promotion dans la 1re et la 2e section, nomination dans la 1re et la 2e section, affectation d'officiers généraux (lire en ligne)
Décret du 26 janvier 2010 portant promotion et nomination dans la 1re et 2e section et affectation d'officiers généraux (lire en ligne)
Décret du 12 avril 2010 portant affectation d'un officier général (lire en ligne)
Décret du 17 septembre 2010 portant élévations aux rang et appellation de vice-amiral d'escadre, de général de corps aérien, affectation et élévation aux rang et appellation de général de corps aérien, promotions et nominations dans la 1re et la 2e section, affectations d'officiers généraux (lire en ligne)
Décret du 29 novembre 2012 portant affectation et élévation aux rang et appellation de général de corps d'armée, affectations d'officiers généraux (lire en ligne)
Décret du 9 juillet 2015 portant maintien dans la 1re section et dans l'emploi, affectations et élévations, élévations, promotions et affectations, promotions dans la 2e section, promotion au titre du congé du personnel navigant, nominations et affectations, nominations dans la 1re section et la 2e section, affectations d'officiers généraux (lire en ligne)
Décret du 4 novembre 2011 portant promotion et nomination (lire en ligne)
