Communauté de communes des Rives de l'Ognon (French Wikipedia)

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haute-saone.gouv.fr

« Arrêté préfectoral du 23 décembre 2011 portant définition du schéma départemental de coopération intercommunale du département de la Haute-Saône » [PDF], Préfecture de la Haute-Saône (consulté le 23 juillet 2016), p. 4.

interieur.gouv.fr

banatic.interieur.gouv.fr

« CC des Rives de l'Ognon (N° SIREN : 242504504) », Fiche BANATIC, Ministère de l'intérieur, 19 février 2013 (consulté le 24 juillet 2016).

territorial.gouv.fr

doubs.territorial.gouv.fr

[PDF] Arrêté inter-préfectoral PREF-D2-1-2013 n° 874 du 31 mai 2013 de la préfecture de la région Franche-Comté portant création de la communauté de communes du Val marnaysien. Consulté le 12 novembre 2014.

valmarnaysien.com

« Réunion des conseils communautaires de la C.C.R.O. et de la C.C.V.O. du mercredi 13 février 2013 » [PDF], sur www.valmarnaysien.com (consulté le 24 juillet 2016).