Diplôme national de doctorat (French Wikipedia)

*Hélène Gispert, « Les doctorats, un objet pertinent en histoire des sciences : L'exemple des thèses de mathématiques », dans Histoire du doctorat, ANDES et CAK, 1997, 27-33 p. (lire en ligne).

anrt.asso.fr

Conditions générales d'octroi et d'éligibilité des CIFRE, 2022 (lire en ligne).

apec.fr

cadres.apec.fr

APEC, Le devenir professionnel des jeunes docteurs, quel cheminement, quelle insertion 5 ans après la thèse (lire en ligne).

archives-ouvertes.fr

tel.archives-ouvertes.fr

TEL (Thèses-en-Ligne).

atilf.fr

portail.atilf.fr

Voir la description d'une vesperie pour l'obtention du titre de docteur en médecine.

cereq.fr

Philippe Moguérou, Jake Murdoch, Jean-Jacques Paul, Les déterminants de l’abandon en thèse : étude à partir de l’enquête Génération 98 du Céreq, 10^es Journées d’études Céreq – Lasmas-IdL, « Les données longitudinales dans l’analyse du marché du travail », Caen, 21, 22 et 23 mai 2003.

doctrix2012.wordpress.com

« La culture de l’évaluation », 6 décembre 2011 (consulté le 4 mai 2022)

doi.org

dx.doi.org

Marc Scherlinger, Thomas C. M. Bienvenu, Max Piffoux et Perrine Séguin, « Les doubles cursus médecine-sciences en France - État des lieux et perspectives », médecine/sciences, vol. 34, n^o 5,‎ 1^er mai 2018, p. 464–472 (ISSN 0767-0974 et 1958-5381, DOI 10.1051/medsci/20183405021, lire en ligne, consulté le 15 janvier 2024)

education.fr

appliweb.dgri.education.fr

« Annuaire des formations doctorales et des unités de recherche : Sélection des écoles doctorales. », sur appliweb.dgri.education.fr (consulté le 11 avril 2022).

ove-national.education.fr

« LES DOCTORANTS - Profils et conditions d’études ».

education.gouv.fr

d'après L'éducation nationale en chiffres 2004/2005 – édition 2005. Chiffres issus de la DEPP.

media.education.gouv.fr

L’état des lieux de l’emploi scientifique en France, février 2007 media.education.gouv.fr .

enseignementsup-recherche.gouv.fr

media.enseignementsup-recherche.gouv.fr

« Le contrat doctoral : questions/réponses : Recrutement des doctorants contractuels régis par le décret n°2009-464 du 23 avril 2009 relatif aux doctorants contractuels des établissements publics d'enseignement supérieur ou de recherche » : « Le cumul de ces différentes prolongations ne peut conduire à une durée de contrat supérieure à six ans. Lorsque ces six années sont atteintes, aucune prolongation ne peut plus être accordée. », p. 3.
media.enseignementsup-recherche.gouv.fr.

publication.enseignementsup-recherche.gouv.fr

(en) Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation, « le doctorat et les docteurs - état de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation en France n°15 », sur le doctorat et les docteurs - état de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation en France n°15 (consulté le 19 mai 2022).
Alexis Boinet, Isabelle Maetz et Odile Wolber, « le doctorat et les docteurs », L'état de l'Enseignement supérieur et de la Recherche en France n°10 - Avril 2017, n^o 10,‎ 7 avril 2017 (ISSN 1962-2546, lire en ligne, consulté le 26 février 2019).

cache.media.enseignementsup-recherche.gouv.fr

« Niveau Insertion Etudes Sup. », sur www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/
« Enquête sur la situation professionnelle des docteurs », sur enseignementsup-recherche.gouv.fr.

enseignementsup-recherche.gouv.fr

« Le financement doctoral », sur enseignementsup-recherche.gouv.fr (consulté le 10 avril 2024)

galaxie.enseignementsup-recherche.gouv.fr

« Circulaire du 29 novembre 2016 sur l’application des dispositions du décret n°2009-464 du 23 avril 2009 », 29 novembre 2016 (consulté le 25 juillet 2022) : « La durée maximum du contrat de six ans étant atteinte, elle ne pourra plus bénéficier, par exemple, d’une seconde prolongation au titre de l’article 7 du décret. », p. 6.

franceuniversites.fr

Fabienne Blaise, Pierre Mutzenhardt, Gilles Roussel, « Disciplines rares : Rapport à Madame la Secrétaire d’Etat à l'Enseignement supérieur et à la Recherche auprès de la Ministre de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche », 16 décembre 2014 (consulté le 26 juillet 2022) : « Un lien peut être fait avec les conditions d’obtention de contrats pour des doctorants de ces disciplines : les doctorants bénéficient de conditions de travail de moins bonne qualité et sont souvent moins rémunérés et/ou contractualisés pour leur travail de recherche[...] », p. 25.

guide-doctorat.fr

Association nationale des docteurs et Confédération des jeunes chercheurs, Fiche n°7 doctorat à la loupe - Procédure de recrutement du doctorant (lire en ligne).
Association nationale des docteurs et Confédération des jeunes chercheurs, Fiche n°18 doctorat à la loupe - Rédaction et soutenance de la thèse (lire en ligne).
ANDès et CJC, Guide du doctorat, Paris, Spartacus-Idh, 2020, 222 p. (ISBN 978-2-36693-076-4, lire en ligne), fiche 18

hceres.fr

« L’Ofis décrypte le nouveau serment doctoral d’intégrité scientifique dans une fiche pratique », sur Hcéres (consulté le 23 février 2023)

issn.org

portal.issn.org

Marc Scherlinger, Thomas C. M. Bienvenu, Max Piffoux et Perrine Séguin, « Les doubles cursus médecine-sciences en France - État des lieux et perspectives », médecine/sciences, vol. 34, n^o 5,‎ 1^er mai 2018, p. 464–472 (ISSN 0767-0974 et 1958-5381, DOI 10.1051/medsci/20183405021, lire en ligne, consulté le 15 janvier 2024)
Alexis Boinet, Isabelle Maetz et Odile Wolber, « le doctorat et les docteurs », L'état de l'Enseignement supérieur et de la Recherche en France n°10 - Avril 2017, n^o 10,‎ 7 avril 2017 (ISSN 1962-2546, lire en ligne, consulté le 26 février 2019).

larousse.fr

Éditions Larousse, « Archive Larousse : Journal de l'année Édition 1975 - dossier - Éducation, Une cascade de réformes depuis 1959 », sur www.larousse.fr (consulté le 26 février 2019).

legifrance.gouv.fr

Décret n^o 61-441 du 5 mai 1961 tendant à favoriser la formation technique supérieure dans les facultés des sciences
Décret n^o 48-582 du 24 mars 1948 portant création d'un diplôme d'études supérieures de sciences économiques et d'un diplôme de docteur ès sciences économiques délivrés par les facultés de droit.
Décret n^o 56-1308 du 19 décembre 1956 portant création d'un diplôme d'études supérieures de sciences politiques et d'un diplôme de docteur ès sciences politiques délivrés par les facultés de droit.
Décret n^o 66-170 du 22 mars 1966 relatif au diplôme d'État de docteur ès sciences.
Article 20 de la loi du 12 novembre 1968 d'orientation de l'enseignement supérieur.
« Arrêté du 16 avril 1974 relatif au doctorat d’État ».
« Arrêté du 16 avril 1974 relatif au doctorat de 3^e cycle » et « arrêté du 16 avril 1974 relatif au diplôme de docteur-ingénieur ».
Décret n^o 73-227 du 27 février 1973 relatif aux diplômes nationaux de l'enseignement supérieur.
Décret n^o 77-184 du 18 février 1977 modifiant le décret n^o 73-227 du 27 février 1973 relatif aux diplômes nationaux de l'enseignement supérieur, arrêté du 18 février 1977 relatif au doctorat d'État des sciences pharmaceutiques et arrêté du 18 février 1977 relatif au doctorat de troisième cycle dans les disciplines pharmaceutiques
Décret n^o 80-271 du 10 avril 1980 modifiant le décret n^o 73-227 du 27 février 1973 relatif aux diplômes nationaux de l'enseignement supérieur et arrêté du 10 avril 1980 créant le doctorant d'État en odontologie
Décret n^o 80-427 du 19 juin 1980 modifiant le décret n^o 73-227 du 27 février 1973 relatif aux diplômes nationaux de l'enseignement supérieur et arrêté du 19 juin 1980 relatif au régime des études en vue du diplôme d'État de docteur en pharmacie
Arrêté du 5 juillet 1984 relatif aux études doctorales - Article 14.
Arrêté du 5 juillet 1984 relatif à l’habilitation à diriger les recherches, arrêté du 21 mars 1988 relatif à l'habilitation à diriger des recherches en droit, en sciences politiques, en sciences économiques ou en gestion, arrêté du 5 avril 1988 relatif à l'habilitation à diriger des recherches en lettres et en sciences humaines, arrêté du 5 avril 1988 relatif à l'habilitation à diriger des recherches en sciences, Arrêté du 23 novembre 1988 relatif à l'habilitation à diriger des recherches
Arrêté du 23 novembre 1988 relatif aux études doctorale.
Arrêté du 30 mars 1992 relatif aux études de troisième cycle.
Arrêté du 25 avril 2002 relatif aux études doctorales.
Arrêté du 7 août 2006 relatif à la formation doctorale.
Article L612-1 du code de l’éducation.
Arrêté du 25 mai 2016 fixant le cadre national de la formation et les modalités conduisant à la délivrance du diplôme national de doctorat.
« Article L121-3 - Code de l'éducation - Légifrance », sur www.legifrance.gouv.fr (consulté le 4 février 2022)
Arrêté du 25 mai 2016 fixant le cadre national de la formation et les modalités conduisant à la délivrance du diplôme national de doctorat - Article 21, 25 mai 2016 (lire en ligne).
« Code de l'éducation Article L612-7 », sur www.legifrance.gouv.fr (consulté le 11 avril 2022).
« Code de la recherche - Article L412-1 », sur legifrance.gouv.fr (consulté le 11 avril 2022).
« Code de l'éducation, article D613-1 à D613-12 sur la collation des grades, titres et diplômes », sur legifrance.gouv.fr (consulté le 11 avril 2022).
« Code de l'éducation, articles D612-42 à D612-47 sur le mécénat de doctorat des entreprises », sur legifrance.gouv.fr (consulté le 11 avril 2022).
« Article 32 de la Loi n° 2020-1674 du 24 décembre 2020 de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement », sur legifrance.gouv.fr (consulté le 11 avril 2022).
Arrêté du 25 mai 2016 fixant le cadre national de la formation et les modalités conduisant à la délivrance du diplôme national de doctorat - Article 16, 25 mai 2016 (lire en ligne).
Arrêté du 25 mai 2016 fixant le cadre national de la formation et les modalités conduisant à la délivrance du diplôme national de doctorat - Articles 20 à 23, 25 mai 2016 (lire en ligne).
Arrêté du 25 mai 2016 fixant le cadre national de la formation et les modalités conduisant à la délivrance du diplôme national de doctorat - Article 5, 25 mai 2016 (lire en ligne).
Loi n° 2002-73 du 17 janvier 2002 de modernisation sociale, 17 janvier 2002 (lire en ligne).
« Article L412-1 du code de la recherche », sur www.legifrance.gouv.fr (consulté le 13 octobre 2021).
« LOI n° 2020-1674 du 24 décembre 2020 de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur », sur www.legifrance.gouv.fr (consulté le 13 octobre 2021).
Arrêt du Conseil d'État du 6 juin 2008, n°283141, 6 juin 2008 (lire en ligne).
« Code de l'éducation - Articles D612-37 à D612-41 », 19 août 2013 (consulté le 26 juillet 2022).
« Code pénal - Article 433-17 », 1^er mars 1994 (consulté le 26 juillet 2022).
« Code de l'éducation - Article L731-14 », 24 juillet 2013 (consulté le 27 juillet 2022) : « Les établissements d'enseignement supérieur privés ne peuvent en aucun cas prendre le titre d'universités. Les certificats d'études qu'on y juge à propos de décerner aux élèves ne peuvent porter les titres de baccalauréat, de licence ou de doctorat. Le fait, pour le responsable d'un établissement de donner à celui-ci le titre d'université ou de faire décerner des certificats portant le titre de baccalauréat, de licence ou de doctorat, est puni de 30000 euros d'amende. »

leh.fr

Jean-Louis Romanens, « Vous avez dit : « Docteur » ? », Revue droit & santé,‎ septembre 2018, p. 760 (lire en ligne ) :
« La législation française réserve ainsi le titre de docteur, placé avant ou après le nom, à tous les titulaires d’un doctorat :

• qu’il s’agisse d’un doctorat de troisième cycle universitaire – anciens doctorats soit « d’État », soit « de 3 e cycle » – qui est l’actuel « doctorat des universités » ;

• ou d’un « diplôme d’État » de docteur en médecine, médecine vétérinaire, pharmacie, odontologie, ces derniers donnant droit à l’usage du titre mais ne conférant pas le grade universitaire de docteur. »

lemonde.fr

« Recherche : les docteurs ès sciences prêtent désormais aussi serment », Le Monde.fr,‎ 13 septembre 2022 (lire en ligne, consulté le 23 février 2023) :
« le serment (...) n’est pas obligatoire : ne pas le prononcer n’empêche pas d’avoir sa thèse »
« La chasse aux faux masters est ouverte », Le Monde.fr,‎ 19 juin 2013 (lire en ligne, consulté le 11 mars 2021).

letudiant.fr

Martin Clavey, « Doctorat : ce que change le nouvel arrêté », sur www.letudiant.fr/educpros, 7 juin 2016.

liberation.fr

sciences.blogs.liberation.fr

Sylvestre Huet. Sciences blogs liberation-Critiques et db, 17 février 2009.

medecinesciences.org

Marc Scherlinger, Thomas C. M. Bienvenu, Max Piffoux et Perrine Séguin, « Les doubles cursus médecine-sciences en France - État des lieux et perspectives », médecine/sciences, vol. 34, n^o 5,‎ 1^er mai 2018, p. 464–472 (ISSN 0767-0974 et 1958-5381, DOI 10.1051/medsci/20183405021, lire en ligne, consulté le 15 janvier 2024)

medium.com

(en) « What is a PhD? Advice for PhD students », sur Times Higher Education, 29 août 2023 (consulté le 6 mars 2024)

onisep.fr

« éthique », sur Onisep (consulté le 26 février 2019)

u-pem.fr

UPEM, « Master Éthique médicale et hospitalière appliquée », sur www.u-pem.fr (consulté le 26 février 2019)

unesco.org

unesdoc.unesco.org

Étude de l'enseignement de la chimie au niveau universitaire en France par J. Bénard, UNESCO, 1963.

unistra.fr

ethique.unistra.fr

« Doctorat - CEERE - Université de Strasbourg », sur ethique.unistra.fr (consulté le 26 février 2019).
« Descriptif de la formation - CEERE - Université de Strasbourg », sur ethique.unistra.fr (consulté le 26 février 2019)

univ-nantes.fr

lettreslangages.univ-nantes.fr

Malika MARCHAND, « Master Ethique », sur UFR Lettres et langages (consulté le 26 février 2019).