Directive européenne équipements sous pression (French Wikipedia)

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« EUR-Lex - 31997L0023 - EN - EUR-Lex », sur eur-lex.europa.eu (consulté le 14 mars 2016)
« Décision du Conseil du 13 décembre 1990 concernant les modules relatifs aux différentes phases des procédures d'évaluation de la conformité et destinés à être utilisés dans les directives d'harmonisation technique (90/683/CEE) » [PDF], sur EUR-Lex (consulté le 28 août 2017).
« Décision du Conseil du 22 juillet 1993 concernant les modules relatifs aux différentes phases des procédures d'évaluation de la conformité et les règles d'apposition et d'utilisation du marquage « CE » de conformité, destinés à être utilisés dans les directives d'harmonisation technique ( 93/465/CEE) » [PDF], sur EUR-Lex (consulté le 28 août 2017) ; voir aussi l'article Marquage CE.
« Décision n^o 768/2008/CE du Parlement européen et du Conseil du 9 juillet 2008 relative à un cadre commun pour la commercialisation des produits et abrogeant la décision 93/465/CEE du Conseil (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) » [PDF], sur EUR-Lex (consulté le 28 août 2017).
Directive 93/42/CEE du Conseil du 14 juin 1993 relative aux dispositifs médicaux [1].

ineris.fr

« Directive n° 97/23/CE du 29 mai 1997 relative au rapprochement des législations des États membres concernant les équipements sous pression | AIDA », sur www.ineris.fr (consulté le 14 mars 2016)