Guy Chiasson, Mieux éclairer les villes pas seulement une question de sécurité, Revue municipale et des travaux publics, vol. 79, 2001, pages 6-7.;Proposition de loi pour limiter la pollution lumineuse nocturne : un texte obscur qui mérite un éclairage ! Le 7 mai 2008, une proposition de loi émanant du député UMP Eric DIARD tendant à rationaliser l’éclairage nocturne dans les villes a été déposée à l’Assemblée nationale.[1]
; CNRS éditions en avril 2008 (on peut citer : La responsabilité du fait des nanotechnologies : entre droit positif, droit prospectif et science-fiction, Étienne Vergès ; Le droit à la rencontre des technologies de l’information et de la communication : le cas du RFID,Yves Poullet, Antoinette Rouvroy et Denis Darquennes ; Libres propos sur le droit des brevets et les nanotechnologies,Stéphanie Lacour;"Quelques problèmes juridiques posés par les nanotechnologies et les nanosciences", Petites affiches du 2 JUILLET 2008 - No 132;"questions éthiques posées par les nanosciences les nanotechnologies et la santé" Gazette du Palais 2007-06 v.127 n°157-158; Corinne Lepage, L'urgence d'un droit des nanotechnologies, 3-4 juillet 2009 in Gazette du Palais, p. 3
La mise en œuvre du droit international de l'environnement, S. Maljean-Dubois, Analyses, n° 03, 2003, Institut du développement durable et des relations internationales.[2]
Fabienne Keller, Les enjeux budgétaires liés au droit communautaire de l'environnement : Rapport d'information n° 342 (2005-2006), Sénat, (lire en ligne), partie II, « C », sections 1 et 2
