Droit de la chasse en France (French Wikipedia)

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bnf.fr

gallica.bnf.fr

« Code de la chasse, contenant la loi du 3 mai 1844, les instructions des ministres de la justice et de l'intérieur, et les formules des actes relatifs… », sur Gallica, 1844 (consulté le 13 novembre 2023).

books.google.com

Guy de Laporte, Chasse à courre : fastes de la vénerie princière à Chantilly au temps des Condés et des Orléans, 1659-1910, Renaissance Du Livre, 2004, 362 p. (lire en ligne), p. 42

chasseurdefrance.com

Voir sur chasseurdefrance.com.

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Histoire de la chasse émission La fabrique de l'histoire du 24 février 2011

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books.google.fr

Voir page 558 de la version numérisée de la Conférence de l'ordonnance de Louis XIV du mois d'août 1669, sur le fait des eaux et forêts, par de Gallon, Le Gras
Conférence de l'Ordonnance de Louis XIV, août 1669, réédité en 1752. Voir aussi Conférence de l'ordonnance de Louis XIV du mois d'août 1669, sur le fait des eaux et forêts (Tome 1), Par de Gallon, Le Gras.

legifrance.gouv.fr

article L.420-3 du code de l'environnement.
Art 1 de la loi n^o 2012-325 du 7 mars 2012 portant diverses dispositions d'ordre cynégétique.
Art 2 de la loi n^o 2012-325 du 7 mars 2012 portant diverses dispositions d'ordre cynégétique.
JORF n^o 0152 du 3 juillet 2013 page 11107 (texte n^o 18) Arrêté du 12 juin 2013 portant modèle de statuts des fédérations interdépartementales des chasseurs.
JORF n^o 0058 du 8 mars 2012 (Légifrance).

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Voir sur ofb.gouv.fr.

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« Particularités de la chasse en Alsace-Moselle », sur oncfs.gouv.fr (consulté le 27 février 2021)
Décret du 2 août 2013 relatif à la fusion d’associations communales de chasse agréées, publié au JORF n°0182 du 7 août 2013.
Chasser dans les règles sur oncfs.gouv.fr.
Ex. : l’arrêté du 25 février 2013 publié au JO du 9 mars 2013.

public.lu

legilux.public.lu

Décret impérial concernant la fourniture et le prix des passe-ports et permis de port d'armes de chasse[PDF]