Droits culturels (French Wikipedia)

Analysis of information sources in references of the Wikipedia article "Droits culturels" in French language version.

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agirparlaculture.be

cco-villeurbanne.org

coe.int

droitsculturels.org

europa.eu

eur-lex.europa.eu

  • Accord de partenariat économique entre les états du cariforum, d'une part, et la communauté européenne et ses états membres, d'autre part, non en vigueur, [lire en ligne].

europarl.europa.eu

  • Parlement Européen, Résolution « Vers une stratégie de l’UE pour les relations culturelles internationales », Strasbourg, 5 juillet 2017 2016/2240(INI), [lire en ligne].

data.consilium.europa.eu

  • Conseil de l’Union Européenne, « Projet de conclusions du Conseil sur le programme de travail 2019-2022 en faveur de la culture », Bruxelles, 15 novembre 2018, [lire en ligne].

henleypassportindex.com

  • Henley & Passport, [lire en ligne]; Khadija EL BENNANOUI, « Sortir des paradoxes de la mobilité », dans Rapport mondial ReǀPenser les politiques culturelles; La créativité au cœur du développement, Rapport mondial Convention 2005, 2018, p. 110.

ipu.org

archive.ipu.org

  • Convention relative aux droits des personnes handicapées, art. 30 (2). Voir aussi : ONU, De l’exclusion à l’égalité, Réalisation des droits des personnes handicapées, Genève, Nations Unies, 2007, HR/PUB/07/6, [lire en ligne].

jstor.org

  • GLOBAL CITIZEN COMMISSION, The Universal Declaration of Human Rights in the 21st Century, Gordon Brown ed., Open Book Publishers, 2016, p. 34, [lire en ligne].

lagazettedescommunes.com

legifrance.gouv.fr

mre.gov.py

  • Accord relatif au séjour des ressortissants des États parties au MERCOSUR, entré en vigueur le 28 juillet 2009, art. 9, [lire en ligne].
  • Accord relatif au séjour des ressortissants des États parties au MERCOSUR, de la Bolivie et du Chili, entré en vigueur le 28 juillet 2009, art. 9, [lire en ligne].

msha.fr

ohchr.org

ohchr.org

tbinternet.ohchr.org

  • COMITÉ DES DROITS DE L’HOMME, « Observation générale No 23(50) (art. 27) », Observation générale adoptée par le comité des droits de l’Homme conformément au paragraphe 4 de l’article 40 du Pacte international relatif aux droits civils et politiques, CCPR/C/21/Rev.1/Add.5, 26 avril 1994, p. 4.
  • COMITÉ DES DROITS DE L’HOMME, « Observation générale No 23(50) (art. 27) », Observation générale adoptée par le comité des droits de l’Homme conformément au paragraphe 4 de l’article 40 du Pacte international relatif aux droits civils et politiques, CCPR/C/21/Rev.1/Add.5, 26 avril 1994, p. 1, 2.
  • CESCR, Observation générale No 21, Droit de chacun de participer à la vie culturelle (art. 15, par. 1 a), du Pacte international relatif aux droits économiques, sociaux et culturels, 43e sess., Genève, 2-20 novembre 2009, E/C.12/GC/21 ; Laura PINESCHI, “Cultural Diversity as a Human Right?” dans Cultural Heritage, Cultural Rights, Cultural Diversity, Silvia Borelli, Frederico Lenzerini (ed.), Boston, Martinus Nijhoff Publisher, 2012, 29, à la page 33.
  • CESCR, Observation générale No 21, Droit de chacun de participer à la vie culturelle (art. 15, par. 1 a), du Pacte international relatif aux droits économiques, sociaux et culturels, 43e sess., Genève, 2-20 novembre 2009, E/C.12/GC/21, par. 16.
  • CESCR, Observation générale No 17, « Le droit de chacun de bénéficier de la protection des intérêts moraux et matériels découlant de toute production scientifique, littéraire ou artistique dont il est l’auteur (par. 1 c) de l’article 15 du Pacte) », E/C.12/GC/17, par. 8, [lire en ligne].
  • CESCR, Observation générale No 21, Droit de chacun de participer à la vie culturelle (art. 15, par. 1 a), du Pacte international relatif aux droits économiques, sociaux et culturels, 43e sess., Genève, 2-20 novembre 2009, E/C.12/GC/21, par. 7, [lire en ligne].
  • CESCR, Observation générale No 17, « Le droit de chacun de bénéficier de la protection des intérêts moraux et matériels découlant de toute production scientifique, littéraire ou artistique dont il est l’auteur (par. 1 c) de l’article 15 du Pacte) », E/C.12/GC/17, par. 2, 3, [lire en ligne].

indicators.ohchr.org

  • Nations Unies, « OHCHR, “Status of Ratification Interactive Dashboard” », Tableau de bord sous forme cartographique des ratifications ou signatures par pays et par traités, sur indicators.ohchr.org/, date (consulté le )
  • OHCHR, “Status of Ratification Interactive Dashboard”, [lire en ligne] (consulté le 8 février 2020).
  • OHCHR, « Status of ratification interactive dashboard”, [lire en ligne] (consulté le 8 février 2020).

ap.ohchr.org

  • Conseil des droits de l’homme, « Experts indépendants dans le domaine des droits culturels », RES/10/23, 10e sess., 43e séance, 26 mars 2009, [lire en ligne].

ouplaw.com

opil.ouplaw.com

  • Roger O’KEEFE, “Cultural Life, Right to Participate in, International Protection” Max Planck Encyclopedia of Public International Law: Cultural Diversity, par. 3, [lire en ligne] (consulté le 9 février 2020).
  • Roger O’KEEFE, “Cultural Life, Right to Participate in, International Protection” Max Planck Encyclopedia of Public International Law: Cultural Diversity, par. 7, [lire en ligne] (consulté le 13 mai 2020).

reseauculture21.fr

un.org

documents-dds-ny.un.org

  • Protocole facultatif à la Convention relative aux droits de l’enfant établissant une procédure de présentation de communications, adopté le 19 décembre 2011, Assemblée générale, résolution 66/138, entré en vigueur en avril 2014, [lire en ligne].
  • CONFÉRENCE MONDIALE SUR LES DROITS DE L’HOMME, Déclaration et programme d’action de Vienne, A/CONF.157/23 (25 juin 1993), [lire en ligne].
  • Assemblée générale, 60e sess., A/RES/60/251, « Conseil des droits de l’Homme », [lire en ligne].
  • Assemblée générale, 60e sess., A/RES/60/251, « Conseil des droits de l’Homme », art. 7, [lire en ligne].
  • Farida SHAHEED, Rapport de l’Experte indépendante dans le domaine des droits culturels, Assemblée générale, Conseil des droits de l’Homme, 14e sess., 2010, par. 9, [lire en ligne].

treaties.un.org

un.org

digitallibrary.un.org

  • Elissavet STAMATOPOULOU-ROBBINS, The Right to take part in cultural life : background paper, Genève, 9 mai 2008, E/C.12/40/9, p. 5, [lire en ligne].

undocs.org

  • A/RES/217 A du 10 décembre 1948, p. 71, « Charte internationale des droits de l’homme » Déclaration universelle des droits de l’Homme, 183 séance plénière, 10 décembre 1948, Résolutions et décisions adoptées par l'Assemblée générale au cours de sa 3e session, Documents officiels, 3e session.
  • Karima BENNOUNE, Report of the Special Rapporteur in the field of cultural rights, Assemblée Générale, 74e sess., 2019, A/74/150, [lire en ligne].
  • Par exemple : Karima BENNOUNE, Report of the Special Rapporteur in the field of cultural rights, Assemblée Générale, 74e sess., 2019, A/74/150, [lire en ligne]; Karima BENNOUNE, Universalité, diversité Culturelle et droits culturels, Assemblée générale, 73e sess., 2018, A/73/150, [lire en ligne]; Farida SHAHEED, Politiques en matière de droit d’auteur et droit à  la science et à la culture, Conseil des droits de l’Homme, 28e sess., 2015, A/HRC/28/57.

unesco.org

fr.unesco.org

  • Srirak PLIPAT, The State of Artistic Freedom, Freemuse, 2018, [lire en ligne].
  • Srirak PLIPAT, The State of Artistic Freedom, Freemuse, 2018, p. 27, [lire en ligne].
  • Srirak PLIPAT, The State of Artistic Freedom, Freemuse, 2018, p.12, [lire en ligne].

portal.unesco.org

en.unesco.org

  • Convention sur la protection et la promotion des expressions culturelles, UNESCO, Assemblée générale, 33e sess., Paris, 20 octobre 2005 (Convention de 2005), [lire en ligne].

unesdoc.unesco.org

  • Actes de la Conférence générale, 21e session, Belgrade, 23 septembre-28 octobre 1980, v. 1: Résolutions, 160, Recommandation relative au statut de l’artiste, [lire en ligne].

unifr.ch

  • « IIEDH » (consulté le )