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Liste des anciennes communes de l'Ain (French Wikipedia)

Analysis of information sources in references of the Wikipedia article "Liste des anciennes communes de l'Ain" in French language version.

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  • « Recensement de la population de 1946 - Rapport au président du gouvernement provisoire de la République - communes supprimées », Journal officiel de la République française,‎ , p. 11137 (lire en ligne)
  • « Ministère de l'intérieur.- Décret (...) portant dénomination de la commune d'Hauteville-Lompnes », Journal officiel de l'Etat français,‎ , p. 2634 (lire en ligne)
  • « Réunion de commune - Les communes de Mépillat et Cruzilles... », Journal officiel de l'Etat français,‎ , p. 164 (lire en ligne)
  • « Décret impérial n°13410 (…) portant ... », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. Tome 25,‎ , p. 891 (lire en ligne)
  • « Loi qui supprime la commune d'Ameyzieu et réunit son territoire aux communes de Talissieu et d'Yon (...) », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. Tome 21,‎ , p. 305 (lire en ligne)
  • « Ordonnance du roi n°6765 portant ... (Art. 1) », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. Tome 14,‎ , p. 219 (lire en ligne)
  • « Loi érigeant en commune distincte la section de Crépieux-la-Pape qui dépend actuellement de la commune de Rillieux (...) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 4218 (lire en ligne)
  • « Loi distrayant la section de Mijoux de la commune de Gex (...) pour l'ériger en municipalité distincte », Journal officiel de la République française,‎ , p. 6130 (lire en ligne)
  • « Loi érigeant en municipalité distincte la section de Sathonay-Village, distraite de la commune de Sathonay (Ain) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 2457 (lire en ligne)
  • « Loi érigeant en municipalité distincte le hameau de Toussieux, distrait de la commune de Reyrieux (...) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 1051 (lire en ligne)
  • « Loi distrayant la section de Villieu de la commune de Loyes (...) pour l'ériger en commune distincte », Journal officiel de la République française,‎ , p. 3506 (lire en ligne)
  • « Loi qui divise la commune de Lantenay en deux communes, qui auront pour chefs-lieux, l'une Lantenay, et l'autre Outriaz (...) », Bulletin des lois de la République française, 12e série, vol. Tome 6,‎ , p. 328 (lire en ligne)
  • « Loi qui érige en commune, sous le nom du Sault-Brénaz, les sections du Sault et de Brénaz, distraites des communes de Villebois et de Saint-Sorlin (...) », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. Tome 30,‎ , p. 142 (lire en ligne)
  • « Table alphabétique des matières contenues dans le tome 26. Rubrique "communes" », Bulletin des lois de l’empire français, 12e série, vol. Tome 26,‎ , p. 1059 (lire en ligne)
  • « Décret impérial n°11393 (…) portant ... », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. Tome 21,‎ , p. 1213-1214 (lire en ligne)
  • « Décret impérial n°5425 (…) portant ... », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. Tome 11,‎ , p. 509 (lire en ligne)
  • J.B. DUVERGIER, Collection complète des lois, décrets, ordonnances, réglements et avis du conseil d'Etat : Table alphabétique, rubrique "communes", (lire en ligne), p. 649
  • « Décret impérial n°2710 (…) portant ... », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. Tome 5,‎ , p. 912 (lire en ligne)
  • « Lois relatives à des changements de circonscriptions territoriales (première loi) », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. Tome 33,‎ , p. 374 (lire en ligne)
  • « Lois relatives à des changements de circonscriptions territoriales (quatorzième loi) », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. Tome 30,‎ , p. 554 (lire en ligne)
  • « Ordonnance du roi n°12036 portant ... (Art. 10) », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. Tome 30,‎ , p. 599 (lire en ligne)
  • « Ordonnance du roi n° 11909 portant ... (Art. 9 et 10) », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. Tome 30,‎ , p. 328 (lire en ligne)
  • « Ordonnance du roi n° 5903 portant ... (Art. 1) », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. Tome 11,‎ , p. 104 (lire en ligne)
  • « Décret (…) portant changement de nom de la commune de Peyzieux », Journal officiel de la République française,‎ , p. 4640 (lire en ligne)
  • « Ministère de l'intérieur.- Changements de noms de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 8821 (lire en ligne)
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  • « Changement de nom de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 11721-11722 (lire en ligne)
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  • « Ministère de l'intérieur.- Par décret en date du ... », Journal officiel de la République française,‎ , p. 20090 (lire en ligne)
  • « Par décret en date du ... », Journal officiel de la République française,‎ , p. 5725 (lire en ligne)
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  • « Par décret en date du ... », Journal officiel de la République française,‎ , p. 1385-1386 (lire en ligne)
  • « Décret du Président de la République française (n°29718) », Bulletin des lois de la République française, 12e série, vol. Tome 50,‎ , p. 1979 (lire en ligne)
  • « Décret du Président de la République française (n°25732) », Bulletin des lois de la République française, 12e série, vol. Tome 45,‎ , p. 1078 (lire en ligne)
  • « Décret du Président de la République française (n°17242) », Bulletin des lois de la République française, 12e série, vol. Tome 33,‎ , p. 961 (lire en ligne)
  • « Décret du Président de la République française (n°16294) », Bulletin des lois de la République française, 12e série, vol. Tome 32,‎ , p. 9 (lire en ligne)
  • « Décret du Président de la République française (n°13116) », Bulletin des lois de la République française, 12e série, vol. Tome 26,‎ , p. 415 (lire en ligne)
  • « Décret du Président de la République française (n°9962) », Bulletin des lois de la République française, 12e série, vol. Tome 21,‎ , p. 783 (lire en ligne)
  • « Décret du Président de la République française (n°8607) », Bulletin des lois de la République française, 12e série, vol. Tome 19,‎ , p. 851 (lire en ligne)
  • « Décret du Président de la République française (n°8079) », Bulletin des lois de la République française, 12e série, vol. Tome 18,‎ , p. 763 (lire en ligne)
  • « Décret du Président de la République française (n°7695) », Bulletin des lois de la République française, 12e série, vol. Tome 18,‎ , p. 72 (lire en ligne)
  • « Décret impérial n°15579 (…) portant que la commune de … », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. Tome 30,‎ , p. 662 (lire en ligne)
  • « Décret impérial n°6148 (…) portant ... », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. Tome 13,‎ , p. 16 (lire en ligne)
  • « Décret (...) portant rattachement à la commune de Neuville-sur-Ain du hameau de Bosseron dépendant antérieurement de la commune de Poncin », Journal officiel de la République française,‎ , p. 8716 (lire en ligne)
  • « Décret (...) portant rattachement du hameau de Pont-Rompu à la commune de Pont-d'Ain (...) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 9404 (lire en ligne)
  • « Loi rattachant à la commune de Pont-d'Ain (...) le hameau des Granges, qui dépend actuellement de la commune de Saint-Jean-le-Vieux (...) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 3586 (lire en ligne)
  • « Loi rattachant à la commune de Maillat (...) le hameau d'Oisselaz, qui dépend actuellement de la commune de Vieu-d'Izenave (...) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 3602 (lire en ligne)
  • « Rattachement d'un hameau », Journal officiel de la République française,‎ , p. 6814 (lire en ligne)
  • « Décret du Président de la République française (n° 25337) », Bulletin des lois de la République française, 12e série, vol. Tome 45,‎ , p. 191 (lire en ligne)
  • « Loi tendant à délimiter de nouveau pour le voisinage du Rhône les territoires des communes de ... », Journal officiel de la République française,‎ , p. 3340 (lire en ligne)
  • « Loi tendant à distraire le hameau de Gévrin de la commune de Pugieu (...) pour le réunir à la commune d'Andert-et-Condon (...) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 3240 (lire en ligne)
  • « Loi tendant à distraire le hameau de Charabotte de la commune de Longecombe (...) pour l'annexer à la commune de Chaley (...) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 66 (lire en ligne)
  • « Loi qui distrait la section dite l'Ile des Sables de la commune des Avenières (...), et la rattache à celle de Brégnier-Cordon (...) », Bulletin des lois de la République française, 12e série, vol. Tome 13,‎ , p. 28 (lire en ligne)
  • « Loi qui distrait la section de Bagès de la commune de L'Abergement-Clémencia (...), et la réunit à la commune de Baneins (...) », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. Tome 19,‎ , p. 393 (lire en ligne)
  • « Ordonnance du roi n° 12327 portant ... (Art. 11) », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. Tome 31,‎ , p. 726 (lire en ligne)
  • « Lois relatives à des changements de circonscriptions territoriales (dixième loi) », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. Tome 30,‎ , p. 552 (lire en ligne)
  • « Décret impérial contenant rectification de limites entre les départements de Saône-et-Loire et de l'Ain », Bulletin des lois de l’empire français, 4e série, vol. Tome 15,‎ , p. 371 (lire en ligne)
  • « Arrêté qui fixe les limites des communes d'Uchizy et Arbigny, départements de Saône-et-Loire et de l'Ain », Bulletin des lois de la République française, 3e série, vol. Tome 9,‎ 16 frimaire an xii, p. 181 (lire en ligne)

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  • « Décret (…) portant changement de nom de la commune de Bourg (...), de Serrières (...), d'Ambérieu », Journal officiel de la République française,‎ , p. 3127 (lire en ligne Accès limité)
  • « Décret (…) portant changement de nom de la commune de Montrevel », Journal officiel de la République française,‎ , p. 1045 (lire en ligne Accès limité)
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  • « Décret (...) portant modification des limites territoriales de communes, de cantons et d'arrondissements du département de l'Ain », Journal officiel de la République française,‎ , p. 14870 (lire en ligne Accès limité)
  • « Décret (...) portant modification des limites territoriales de communes et de cantons du département de l'Ain », Journal officiel de la République française,‎ , p. 13741 (lire en ligne Accès limité)
  • « Décret (...) portant modification des limites territoriales de communes et de cantons du département de l'Ain », Journal officiel de la République française,‎ , p. 7034 (lire en ligne Accès limité)
  • « Décret (...) portant modification de circonscriptions administratives territoriales (département de l'Ain) », Journal officiel de la République française (Numéro complémentaire),‎ , p. NC 1115 (lire en ligne Accès limité)
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  • « Décret (...) portant modification des limites territoriales des communes de Saint-Laurent-sur-Saône (...) et de Crottet (...) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 8405 (lire en ligne Accès limité)
  • « Décret (...) portant modification des limites territoriales des communes de Charix (...) et de Plagne (...) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 3598 (lire en ligne Accès limité)
  • « Décret (...) portant rattachement à la commune de Beauregard (...) d'une portion de territoire dépendant de la commune de Fareins (...) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 5382 (lire en ligne Accès limité)