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Liste des anciennes communes des Alpes-de-Haute-Provence (French Wikipedia)

Analysis of information sources in references of the Wikipedia article "Liste des anciennes communes des Alpes-de-Haute-Provence" in French language version.

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bnf.fr

gallica.bnf.fr

  • On peut se faire une idée du découpage communal en 1801 ici : « Arrêté portant réduction des justices de paix du département des Basses-Alpes », Bulletin des lois de la République française, 3e série, vol. Tome 4,‎ , p. 204-207 (lire en ligne)
  • « Décret (...) portant rattachement à la commune de Majastres (...) de la commune de Levens (...) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 864 (lire en ligne)
  • « Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 6486 (lire en ligne)
  • « Ministère de l'intérieur.- Suppression de commune », Journal officiel de la République française,‎ , p. 6458 (lire en ligne)
  • « Loi rattachant la commune d'Aurent (...) à la commune de Braux (...) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 2730 (lire en ligne)
  • « Réunion de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 11636 (lire en ligne)
  • « Par délibération du conseil général des Basses-Alpes en date du ... », Journal officiel de la République française,‎ , p. 10207 (lire en ligne)
  • « Par délibération du conseil général des Basses-Alpes du ... », Journal officiel de la République française,‎ , p. 6870 (lire en ligne)
  • « Décret du Président de la République française (n° 18884) », Bulletin des lois de la République française, 12e série, vol. Tome 35,‎ , p. 1504 (lire en ligne)
  • « Loi qui réunit à Digne les communes de Courbons, de Sieyès et de Gaubert (...) », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. Tome 19,‎ , p. 746 (lire en ligne)
  • « Décret impérial n°7011 (…) portant … », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. Tome 14,‎ , p. 685 (lire en ligne)
  • « Ordonnance du roi (n° 13034) portant ... (Art. 1) », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. Tome 33,‎ , p. 657 (lire en ligne)
  • « Ordonnance du roi (n° 6934) portant ... (Art. 1) », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. Tome 15,‎ , p. 79 (lire en ligne)
  • « Arrêté du Président du conseil des ministres n° 754 (...) portant que la commune de … », Bulletin des lois de la République française, 10e série, vol. Tome 2,‎ , p. 515 (lire en ligne)
  • « Décret du Président de la République française (n° 25724) », Bulletin des lois de la République française, 12e série, vol. Tome 45,‎ , p. 1039 (lire en ligne)
  • « Décret du Président de la République française (n° 28074) », Bulletin des lois de la République française, 12e série, vol. Tome 48,‎ , p. 767 (lire en ligne)
  • « Ministère de l'intérieur.- Par décret en date du ... », Journal officiel de la République française,‎ , p. 1983 (lire en ligne)
  • « Décret autorisant la commune de Chaudon-Bédéjun (...) à porter à l'avenir le nom de Chaudon-Norante », Bulletin des lois de la République française, vol. Tome 11,‎ , p. 165 (lire en ligne)
  • « Ministère de l'intérieur.- Par décret en date du ... », Journal officiel de la République française,‎ , p. 7611 (lire en ligne)
  • « Ministère de l'intérieur.- Par un décret en date du ... », Journal officiel de la République française,‎ , p. 3428 (lire en ligne)
  • « Ministère de l'intérieur.- Par décret en date du ... », Journal officiel de la République française,‎ , p. 11398 (lire en ligne)
  • « Ministère de l'intérieur.- Changements de noms de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 2638 (lire en ligne)
  • « Changement de noms de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 12438 (lire en ligne)
  • « Changement de noms de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 13011 (lire en ligne)
  • « Ministère de l'intérieur.- Changements de noms de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 5918 (lire en ligne)
  • « Décret (…) portant changement de nom de la commune de Faucon-sur-Ubaye », Journal officiel de la République française,‎ , p. 1264 (lire en ligne)
  • « Décret (…) portant changement de nom de la commune d'Allemagne (...) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 9393 (lire en ligne Accès libre)
  • « Loi qui réunit le canton de Barcilonette-de-Vitrolles au département des Hautes-Alpes », Bulletin des lois de l’empire français, 4e série, vol. Tome 12,‎ , p. 50-51 (lire en ligne)

ehess.fr

cassini.ehess.fr

insee.fr

legifrance.gouv.fr

  • « Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle d'Ubaye-Serre-Ponçon », Journal officiel de la République française,‎ (lire en ligne)
  • « Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle de Val d'Oronaye », Journal officiel de la République française,‎ (lire en ligne)
  • « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusions de communes) », Journal officiel de la République française. - Numéro complémentaire,‎ , p. NC 7946 (lire en ligne Accès limité)
  • « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 2443 (lire en ligne Accès limité)
  • « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 2324 (lire en ligne Accès limité)
  • « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 5916 (lire en ligne Accès limité)
  • « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 1592 (lire en ligne Accès limité)
  • « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 13783 (lire en ligne Accès limité)
  • « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 13335 (lire en ligne Accès limité)
  • « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 12751 (lire en ligne Accès limité)
  • « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 11469 (lire en ligne Accès limité)
  • « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 1283 (lire en ligne Accès limité)
  • « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 10099 (lire en ligne Accès limité)
  • « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 9257 (lire en ligne Accès limité)
  • « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 8478 (lire en ligne Accès limité)
  • « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 2203 (lire en ligne Accès limité)
  • « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusions de communes) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 6283 (lire en ligne Accès limité)
  • « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 5685 (lire en ligne Accès limité)
  • « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 4844 (lire en ligne Accès limité)
  • « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 6584 (lire en ligne Accès limité)
  • « Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 7837 (lire en ligne Accès limité)
  • « Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 10960 (lire en ligne Accès limité)
  • « Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 5165 (lire en ligne Accès limité)
  • « Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 9253 (lire en ligne Accès limité)
  • « Décret (...) portant rattachement à la commune de Chaffaut-Lagremuse (...) de la commune de Saint-Jurson (...) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 12368 (lire en ligne Accès limité)
  • « Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 5012 (lire en ligne Accès limité)
  • « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales », Journal officiel de la République française. - Numéro complémentaire,‎ , p. NC 1124 (lire en ligne Accès limité)
  • .« Décret (...) portant changement de nom du département des Basses-Alpes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 3534 (lire en ligne Accès limité)
  • « Décret (…) portant changement de nom de la commune de Simiane (...) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 5002 (lire en ligne Accès limité)
  • « Décret (…) portant changement de nom de la commune de Saint-Julien », Journal officiel de la République française,‎ , p. 540 (lire en ligne Accès limité)
  • « Décret (…) portant changement de nom de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 6990 (lire en ligne Accès limité)
  • « Décret (…) portant changement de nom de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 8325 (lire en ligne Accès limité)
  • « Décret (…) portant changement de nom de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 16541 (lire en ligne Accès limité)
  • « Décret (…) portant changement de noms de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 18440 (lire en ligne Accès limité)
  • « Décret (…) portant changement de nom de communes », Journal officiel de la République française,‎ (lire en ligne)
  • « Décret (…) portant changement du nom de communes », Journal officiel de la République française,‎ (lire en ligne)
  • « Décret (…) portant changement du nom de communes », Journal officiel de la République française,‎ (lire en ligne)
  • « Décret (...) portant rattachement à la commune de Castellet-lès-Sausses (...) d'une portion de territoire de la commune de Braux (...) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 11294 (lire en ligne Accès limité)