Michel Fromont (French Wikipedia)

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eplopublications.eu

  • Prodromos D. Dagtoglou, Laudatio : Prof. Michel Fromont, ERPL/REDP, vol. 22, no 1, printemps 2010 sur [8] et [9]

monde-diplomatique.fr

  • Michel Fromont, La justice constitutionnelle dans le monde, Dalloz, collect. Connaissance du droit, Paris, 1996, 140 p ; voir aussi une recension de cet ouvrage dans Le Monde diplomatique, septembre 1998, p. 31, sur [7] (12 février 2019)

ordnungderwissenschaft.de

  • M. Fromont, « La formation d'étudiants de haut niveau en droit étranger à l'université Paris 1 Panthéon-Sorbonne », in Ordnung der Wissenschaft 2015, p. 175-178 ; aussi consultable sur [4] et sur [5]

pantheonsorbonne.fr

  • M. Fromont, « La formation d'étudiants de haut niveau en droit étranger à l'université Paris 1 Panthéon-Sorbonne », in Ordnung der Wissenschaft 2015, p. 175-178 ; aussi consultable sur [4] et sur [5]

persee.fr

  • Michel Fromont et Alfred Rieg (dir.), Introduction au droit allemand (République fédérale), éd. Cujas, Collect. Instituts de droit comparé de Dijon et de Strasbourg, Paris : t.1 Les fondements, 1977, 252 p. ; t.2 Droit public Droit pénal, 1984, 432 p. ; t.3 Droit privé, 1991, 666 p. Pour une recension sur les deux premiers tomes [2] et [3]

pitt.edu

aei.pitt.edu

  • Jean Marie Auby, Michel Fromont, Les recours juridictionnels contre les actes administratifs spécialement économiques dans le droit des États membres de la Communauté économique européenne – Rapport final, Commission des communautés européennes, no 12, Série Concurrence-Rapprochement des législations, Bruxelles, 1971, 63 p. [1]
  • Michel Fromont, « L’influence du droit français et du droit allemand sur les conditions de recevabilité des recours en annulation devant la CJCE », RTDE, 1966, p. 47. Les recours juridictionnels contre les actes administratifs spécialement économiques dans le droit des États membres de la Communauté économique européenne – Rapport final, Commission des communautés européennes, no 12, Série Concurrence-Rapprochement des législations, Bruxelles, 1971, 63 p. [6]. Jean Marie Auby, Michel Fromont, Les recours contre les actes administratifs dans les pays de la Communauté économique européenne : Allemagne, Belgique, France, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Dalloz, Paris, 1971, 473p.