L'Ami du clergé, 18 avril 1902 (BNF32691478). Cité par Hervé Pinoteau, Monarchie et avenir, Paris, Nouvelles Éditions Latines, , 190 p. (BNF33137040, lire en ligne), chap. III (« Le roi légitime »), p. 122 ; cité aussi par Paul Watrin (préf. Guy Augé, postface Guy Augé, réédition sous la direction de Jean-Pierre Brancourt : augmentée d'une mise à jour critique et d'une bibliographie par Guy Augé), La Tradition Monarchique : d'après l'ancien droit public français (thèse de doctorat d'État en droit, ès sciences politique et économique, soutenue le 11 mars 1916), Paris, Diffusion Université-Culture (D.U.C.), , 2e éd. (1re éd. 1916), 230-CXXII p. (ISBN2-904092-01-3, BNF34730523, lire en ligne), partie 3, chap. VII (« Le comte de Chambord »), p. 207.
asmp.fr
« Distinctes des titres de noblesse, ces appellations portées par les anciennes familles régnantes sur la France ne sont pas soumises au même droit. Non héréditaires, elles n’ont pas à être vérifiées par le Garde des Sceaux. Elles sont à la discrétion de leur titulaire » : https://www.asmp.fr/travaux/communications/2006/guillaume_M.htm
bne.es
hemerotecadigital.bne.es
« Una carta del general Borbón : Los derechos al Trono de Francia », La Época, 16 juin 1921, année LXXIII, no 25417, p. 3, lire en ligne.
bnf.fr
catalogue.bnf.fr
Même si, d'après le légitimiste Hervé Pinoteau, le Parlement « enregistrait tout et son contraire » : Hervé Pinoteau, Compte rendu critique (d'un livre de Hugues Trousset, La légitimité dynastique en France, Grenoble, Éditions Roissard, 1987, 132 p. ), Revue historique, no 569, janvier-mars 1989, p. 274, lire en ligne (BNF34349205).
Gabriel-Henri Gaillard, Histoire de la rivalité de la France et de l'Angleterre. Seconde partie. Seconde époque, contenant l'histoire de la querelle de Philippe de Valois & d'Édouard III, continuée sous leurs successeurs, t. 1, Paris, (BNF30474487, lire en ligne), p. 103.
Dans lesquelles l'abbé soutenait les droits au trône du régent Philippe d'Orléans (neveu de Louis XIV) au cas où le jeune Louis XV (arrière-petit-fils et successeur du Grand roi) serait venu à mourir sans atteindre la majorité. Cf. Joseph-Marie Quérard, Les supercheries littéraires dévoilées, t. 2, Paris, (BNF31162419), p. 74 ; Mathieu Marais, Journal de Paris, t. II, Saint-Étienne, (BNF39149399), p. 465.
Abbé Brigaud, Conférence d'un Anglois et d'un Allemand sur les lettres de Filtz Moritz, Pierre Secret, (BNF30161393)
Louis de Rouvroy, duc de Saint-Simon, Mémoires complets et authentiques du duc de Saint-Simon sur le siècle de Louis XIV et la Régence, t. XVIII, Paris, Hachette, (BNF31285286, lire en ligne), p. 246-247.
« Le feu roi avoit voulu traiter en fils de France les enfants du roi d'Espagne qui, par leur naissance, n'en étoient que petits-fils ; et les renonciations intervenues pour la paix d'Utrecht n'avoient rien changé à cet usage dont les alliés ne s'aperçurent pas, et dont les princes, que les renonciations du roi d'Espagne regardoient, ne prirent pas la peine de s'apercevoir non plus. Suivant cette règle, tous les fils du roi d'Espagne portèrent, comme fils de France, le cordon bleu en naissant, et depuis la mort du roi, le roi d'Espagne, qui avoit toujours les pensées de retour bien avant imprimées, fut très-soigneux de maintenir cet usage d'autant plus que la France y entroit par l'envoi de l'huissier de l'ordre, qui à chaque naissance d'infant partoit aussitôt pour lui porter le cordon bleu » : Louis de Rouvroy, duc de Saint-Simon, Mémoires complets et authentiques du duc de Saint-Simon sur le siècle de Louis XIV et la Régence, t. XIV, Paris, Hachette, (BNF31285286), p. 163
Louis de Rouvroy, duc de Saint-Simon, Mémoires complets et authentiques du duc de Saint-Simon sur le siècle de Louis XIV et la Régence, t. XIV, Paris, Hachette, (BNF31285286), p. 163 : « Le feu roi avoit voulu traiter en fils de France les enfants du roi d'Espagne qui, par leur naissance, n'en étoient que petits-fils ; et les renonciations intervenues pour la paix d'Utrecht n'avoient rien changé à cet usage dont les alliés ne s'aperçurent pas, et dont les princes, que les renonciations du roi d'Espagne regardoient, ne prirent pas la peine de s'apercevoir non plus. Suivant cette règle, tous les fils du roi d'Espagne portèrent, comme fils de France, le cordon bleu en naissant, et depuis la mort du roi, le roi d'Espagne, qui avoit toujours les pensées de retour bien avant imprimées, fut très-soigneux de maintenir cet usage d'autant plus que la France y entroit par l'envoi de l'huissier de l'ordre, qui à chaque naissance d'infant partoit aussitôt pour lui porter le cordon bleu ».
Mgr Amédée Curé, ancien aumônier de M. le Comte de Chambord, Monsieur le Comte de Chambord et Sa Sainteté Léon XIII : observations sur les « Mémoires » de Mme de la Ferronnays, Paris ; Bar-le-Duc, Imprimerie-librairie Saint-Paul, , 148 p. (BNF31985005), « Appendice B : Lettres de M. le Comte Léonor de Cibeins sur la succession de France », p. 100-102.
Amédée Boudin, Histoire de Louis-Philippe Ier, roi des Français, t. I, Paris, , 462 p. (BNF33986969, lire en ligne), p. 338.
Les Nouvelles : journal quotidien de Toulouse et du Sud-Ouest, 16 octobre 1883 (ISSN2020-5945) (BNF32826340).
L'Ami du clergé, 18 avril 1902 (BNF32691478). Cité par Hervé Pinoteau, Monarchie et avenir, Paris, Nouvelles Éditions Latines, , 190 p. (BNF33137040, lire en ligne), chap. III (« Le roi légitime »), p. 122 ; cité aussi par Paul Watrin (préf. Guy Augé, postface Guy Augé, réédition sous la direction de Jean-Pierre Brancourt : augmentée d'une mise à jour critique et d'une bibliographie par Guy Augé), La Tradition Monarchique : d'après l'ancien droit public français (thèse de doctorat d'État en droit, ès sciences politique et économique, soutenue le 11 mars 1916), Paris, Diffusion Université-Culture (D.U.C.), , 2e éd. (1re éd. 1916), 230-CXXII p. (ISBN2-904092-01-3, BNF34730523, lire en ligne), partie 3, chap. VII (« Le comte de Chambord »), p. 207.
Lire sur ce point Philippe du Puy de Clinchamps, Le Royalisme, Puf, 1981 (épuisé) et Les Grandes Dynasties, PUF, collection Que sais-je ? (no 1178), 1965 (épuisé), p. 55 (lire en ligne) (BNF32989067) ; Guy Coutant de Saisseval, La Légitimité monarchique en France, le droit royal historique, Paris, Éditions de la Seule France, 1959 ; Chantal de Badts de Cugnac et Guy Coutant de Saisseval, Le Petit Gotha, éditions Le Petit Gotha, 2002, nouvelle édition revue et augmentée : éd., 989 p. (ISBN2-9507974-3-1).
Lettre du roi au marquis d'Harcourt, son ambassadeur en Espagne, citée par : Ernest Lavisse (dir.), Alexandre de Saint-Léger, Alfred Rébelliau et Philippe Sagnac, Histoire de France : depuis les Origines jusqu'à la Révolution, t. VIII : Louis XIV. La fin du règne (1685-1715), Paris, Librairie Hachette & Cie, (BNF31277163, lire en ligne), première partie, livre II, chap. premier, paragraphe II (« La politique des compétiteurs depuis la paix de Ryswyk jusqu'au traité de partage d'octobre 1698 »). Citée aussi par : Patrick Van Kerrebrouck et avec la collaboration de Christophe Brun (préf. Hervé Pinoteau), Nouvelle histoire généalogique de l'auguste maison de France, t. IV : La maison de Bourbon - 1256-2004, vol. 1, Villeneuve-d'Ascq, Patrick Van Kerrebrouck (auto-édition), , 2e éd. (1re éd. 1987), 491 p. (ISBN2950150950), partie 2, chap. II (« Rois d'Espagne »), p. 275, note 2.
« C'est alors qu'il [Alphonse XIII] daigna, à notre suggestion, supprimer la bordure de gueules, brisure de ses armes, et encore peu de mois avant sa mort prématurée, il insista devant nous sur sa qualité de chef de la Maison de France » : Conde Enrique Carlos Zeininger de Borja, « L'Ordre de Saint-Lazare », Hidalguía, no 3, , p. 528 (ISSN0018-1285, BNF34466739, lire en ligne).
« Le roi Alphonse XIII, devenu chef de toute la Maison en 1936, a, suivant ma suggestion, supprimé la bordure de gueules » : Comte Zeininger de Borja, C et C : Chercheurs et curieux, vol. 4, no 38, mai 1954, p. 242 (ISSN0996-2824) (BNF34413982).
« La session ordinaire du Grand Conseil », Feuille d'avis de Neuchâtel, no 114, , p. 14 (OCLC718183855, BNF32774508, lire en ligne) : Heinrich-Karl Zeininger von Borja, né à Hanovre le 23 janvier 1903 et décédé à Sorengo le 4 juillet 1965, qui était né allemand, fut naturalisé suisse en 1955 ; il avait épousé une Suissesse. Il était le fils unique d'Elisabeth Groß et de Heinrich Zeininger(de) (1867-1939), qui fut le dernier directeur des jardins de la cour royale de Prusse (et dont une rue de Potsdam porte le nom).
À quoi les orléanistes opposent qu'ils ne furent donc pas continûment français. Pour Hervé Pinoteau, il s'agit là de « l'invention d'une nouvelle loi fondamentale par Ph. du Puy de Clinchamps dans son « Que sais-je ? » sur Le royalisme, 1967, p. 107 : pour être dynaste il faut sortir d'une branche « de nationalité continûment française » » : Hervé Pinoteau, Compte rendu critique (d'un livre de Hugues Trousset, La légitimité dynastique en France, Grenoble, Éditions Roissard, 1987, 132 p. ), Revue historique, no 569, janvier-mars 1989, p. 272, lire en ligne (BNF34349205). Du Puy de Clinchamps avait usé de cette formule dès 1965, dans son livre Les grandes dynasties, p. 55, lire en ligne (BNF32989070), un autre « Que sais-je ? ».
Hervé Pinoteau, Les armes de l'aîné des Capétiens : un point d'héraldique française, Paris, Diffusion Université-Culture (D.U.C.), , 78 p. (BNF36599026), p. 27-29, 68-71.
gallica.bnf.fr
Même si, d'après le légitimiste Hervé Pinoteau, le Parlement « enregistrait tout et son contraire » : Hervé Pinoteau, Compte rendu critique (d'un livre de Hugues Trousset, La légitimité dynastique en France, Grenoble, Éditions Roissard, 1987, 132 p. ), Revue historique, no 569, janvier-mars 1989, p. 274, lire en ligne (BNF34349205).
Prince Sixte de Bourbon de Parme, Le Traité d'Utrecht et les lois fondamentales du Royaume : Thèse pour le Doctorat, Édouard Champion, Paris, 1914, p. 137 [lire en ligne]
À quoi les orléanistes opposent qu'ils ne furent donc pas continûment français. Pour Hervé Pinoteau, il s'agit là de « l'invention d'une nouvelle loi fondamentale par Ph. du Puy de Clinchamps dans son « Que sais-je ? » sur Le royalisme, 1967, p. 107 : pour être dynaste il faut sortir d'une branche « de nationalité continûment française » » : Hervé Pinoteau, Compte rendu critique (d'un livre de Hugues Trousset, La légitimité dynastique en France, Grenoble, Éditions Roissard, 1987, 132 p. ), Revue historique, no 569, janvier-mars 1989, p. 272, lire en ligne (BNF34349205). Du Puy de Clinchamps avait usé de cette formule dès 1965, dans son livre Les grandes dynasties, p. 55, lire en ligne (BNF32989070), un autre « Que sais-je ? ».
Angel Marvaud, « Quel est le prétendant légitime au trône de France ? », L'Europe nouvelle, 9 juillet 1921, 4e année, no 28, p. 883-884, lire en ligne.
« Sur le port des armes pleines. Attendu que les armoiries sont des marques de reconnaissance accessoires du nom de famille auquel elles se rattachent indissolublement, que cette famille soit ou non d'origine noble ; qu'il s'ensuit que les armoiries sont l'attribut de toute la famille, et qu'elles jouissent de la même protection que le nom lui-même ;
Attendu que les armes en litige, constituées de « trois fleurs de lys d'or en position deux et un sur champ d'azur » n'ont été celles de France qu'autant que régnait l'aîné de la Maison de Bourbon à laquelle elles appartiennent - qu'elles sont devenues emblèmes privés à l'avènement du roi Louis-Philippe ;
Attendu que selon les anciennes coutumes, les armes pleines étaient réservées aux aînés, les cadets devant introduire une brisure dans leur blason ; qu'ainsi, les princes de la Maison d'Orléans, branche cadette des Bourbons, portaient, y compris le roi Louis-Philippe, les armes des Bourbons avec un lambel (brisure) d'argent ;
Attendu que la République à nouveau instaurée, Charles de Bourbon, Duc de Madrid, faisant valoir, à la mort du Comte de Chambord, sa qualité d'aîné d'une branche aînée, s'attribua les armes pleines ; que Louis-Philippe d'Orléans, petit-fils du roi Louis-Philippe en fit alors de même, provoquant les protestations des Bourbons d'Espagne ; que le Tribunal civil de la Seine, saisi par l'un d'eux, Marie-François de Bourbon y Castellvy, devait cependant considérer en sa décision du 28 janvier 1897 que « ces armoiries pleines à trois fleurs de lys d'or, qui étaient jadis attachées à la qualité de Roi de France, avaient disparu avec elle » ;
Attendu qu'il n'appartient pas à une juridiction de la République d'arbitrer la rivalité dynastique qui sous-tend en réalité cette querelle héraldique, comme l'ensemble de la procédure ;
Attendu qu'en tout état de cause le demandeur, qui ne peut ainsi avec pertinence soutenir qu'Alphonse de Bourbon se servirait du « symbole » de la France, ne prétend nullement que le port de ces armes sans brisure, qui résulte d'un usage ouvert et constant des Bourbons d'Espagne depuis plus de cent ans, soit à l'origine pour lui-même ou sa famille, d'un préjudice actuel et certain ; que dans ces conditions, Henri d'Orléans, qui ne justifie pas d'un intérêt à faire interdire le port de ces armoiries, sera déclaré également irrecevable en sa demande de ce chef ;
Par ces motifs, le Tribunal,
- déclare irrecevable Henri d'Orléans en ses demandes d'interdiction de port de titre et d'armoiries, ainsi que Ferdinand de Bourbon-Siciles et Sixte-Henri de Bourbon-Parme en leur intervention ;
- laisse au demandeur et aux intervenants la charge des dépens. » http://cluaran.free.fr/mb/bib/droit_heraldique.html Droit héraldique français
google.be
books.google.be
Claude de Seyssel, Chermette de Latour et Grolier, La Grand'monarchie de France, composee par mess. Claude de Seyssel... Auec la loy Salicque..., , 264 p. (lire en ligne), p. 8.
Almanach royal : 1814/15, , 842 p. (lire en ligne), p. 64.
Philippe Delorme et Henri de Bourbon Chambord, Journal du Comte de Chambord (1846-1883) : Carnets inédits, , 815 p. (ISBN978-2-7554-1167-6, lire en ligne), p. 1864.
Gabriel-Henri Gaillard, Histoire de la rivalité de la France et de l'Angleterre. Seconde partie. Seconde époque, contenant l'histoire de la querelle de Philippe de Valois & d'Édouard III, continuée sous leurs successeurs, t. 1, Paris, (BNF30474487, lire en ligne), p. 103.
André Favyn, Le Théâtre d’honneur et de Chevalerie : ou, l’histoire des ordres militaires des Roys et Princes de la Chrestienté, et leur généalogie. De l’institution des armes et blazons ; roys, heraulds, et poursuivant d’armes ; duels, joustes et tournois, etc., Paris, 1620, p. 549. Lire en ligne : https://books.google.fr/books?id=sGDIYhuS7dEC&pg=PA549
M. Guyot (dir.), Traité des droits, fonctions, franchises, exemptions, prérogatives et privilèges annexés en France à chaque Dignité, à chaque Office & à chaque État, soit Civil, soit Militaire, soit Ecclésiastique : ouvrage composé par plusieurs jurisconsultes et gens de lettres, et publié par M. Guyot, écuyer, ancien magistrat, t. 2, Paris, Visse (libraire, rue de la Harpe), , 697 p. (lire en ligne), partie 1, chap. LXIX (« Du Dauphin »), p. 294.
Almanach royal, pour l'année MDCCXXVII, p. 49 : lire en ligne
Almanach royal, année M. DCC. XLVI., p. 33 : lire en ligne
« Protestation du duc de Bourbon, Contre les lettres-patentes du 15 mars 1713 », Œuvres de Louis XIV, t. VI, Paris, Treuttel et Würtz, 1806, 5e partie : « Additions aux Œuvres de Louis XIV, ou pièces historiques et anecdotiques Servant d'éclaircissemens et de supplément aux écrits de ce Monarque », pièce No 19, p. 543-547, lire en ligne.
Traité de paix entre Sa Majesté Imperiale & Catholique Charles VI. empereur des Romains, et Sa Majesté Catholique Philippe V. roy d'Espagne, Bruxelles, chez Eugene Henry Fricx, imprimeur de Sa Majesté Imperiale & Catholique, 1725, lire en ligne.
Louis de Rouvroy, duc de Saint-Simon, Mémoires complets et authentiques du duc de Saint-Simon sur le siècle de Louis XIV et la Régence, t. XVIII, Paris, Hachette, (BNF31285286, lire en ligne), p. 246-247.
Hervé Pinoteau, L'héraldique capétienne en 1976, Paris, Nouvelles Éditions Latines, coll. « Autour des dynasties françaises » (no I), , 80 p. (ISBN2-7233-0001-3, lire en ligne), p. 8.
Amédée Boudin, Histoire de Louis-Philippe Ier, roi des Français, t. I, Paris, , 462 p. (BNF33986969, lire en ligne), p. 338.
L'Ami du clergé, 18 avril 1902 (BNF32691478). Cité par Hervé Pinoteau, Monarchie et avenir, Paris, Nouvelles Éditions Latines, , 190 p. (BNF33137040, lire en ligne), chap. III (« Le roi légitime »), p. 122 ; cité aussi par Paul Watrin (préf. Guy Augé, postface Guy Augé, réédition sous la direction de Jean-Pierre Brancourt : augmentée d'une mise à jour critique et d'une bibliographie par Guy Augé), La Tradition Monarchique : d'après l'ancien droit public français (thèse de doctorat d'État en droit, ès sciences politique et économique, soutenue le 11 mars 1916), Paris, Diffusion Université-Culture (D.U.C.), , 2e éd. (1re éd. 1916), 230-CXXII p. (ISBN2-904092-01-3, BNF34730523, lire en ligne), partie 3, chap. VII (« Le comte de Chambord »), p. 207.
Lire sur ce point Philippe du Puy de Clinchamps, Le Royalisme, Puf, 1981 (épuisé) et Les Grandes Dynasties, PUF, collection Que sais-je ? (no 1178), 1965 (épuisé), p. 55 (lire en ligne) (BNF32989067) ; Guy Coutant de Saisseval, La Légitimité monarchique en France, le droit royal historique, Paris, Éditions de la Seule France, 1959 ; Chantal de Badts de Cugnac et Guy Coutant de Saisseval, Le Petit Gotha, éditions Le Petit Gotha, 2002, nouvelle édition revue et augmentée : éd., 989 p. (ISBN2-9507974-3-1).
« C'est alors qu'il [Alphonse XIII] daigna, à notre suggestion, supprimer la bordure de gueules, brisure de ses armes, et encore peu de mois avant sa mort prématurée, il insista devant nous sur sa qualité de chef de la Maison de France » : Conde Enrique Carlos Zeininger de Borja, « L'Ordre de Saint-Lazare », Hidalguía, no 3, , p. 528 (ISSN0018-1285, BNF34466739, lire en ligne).
À quoi les orléanistes opposent qu'ils ne furent donc pas continûment français. Pour Hervé Pinoteau, il s'agit là de « l'invention d'une nouvelle loi fondamentale par Ph. du Puy de Clinchamps dans son « Que sais-je ? » sur Le royalisme, 1967, p. 107 : pour être dynaste il faut sortir d'une branche « de nationalité continûment française » » : Hervé Pinoteau, Compte rendu critique (d'un livre de Hugues Trousset, La légitimité dynastique en France, Grenoble, Éditions Roissard, 1987, 132 p. ), Revue historique, no 569, janvier-mars 1989, p. 272, lire en ligne (BNF34349205). Du Puy de Clinchamps avait usé de cette formule dès 1965, dans son livre Les grandes dynasties, p. 55, lire en ligne (BNF32989070), un autre « Que sais-je ? ».
Guy Augé, Succession de France et règle de nationalité : le droit royal historique français contre l'orléanisme, p. 89, lire en ligne.
Hervé Pinoteau, État de l’ordre du Saint-Esprit en 1830 et la survivance des ordres du roi, Paris, Nouvelles Éditions Latines, coll. « Autour des dynasties françaises », , 165 p. (ISBN2-7233-02 13-X, lire en ligne), p. 157-158.
Commentaire du jugement du tribunal de grande instance de Paris (1re Ch.) du 21 décembre 1988 Prince Henri Philippe Pierre Marie d'Orléans et autres c. Prince Alphonse de Bourbon par G. Poulon : « gardien des lois qui n'hésita pas à casser le testament de Louis XIV en ce qu’il stipulait pour les princes légitimés, [le parlement] n’a jamais annulé ou remis en cause les renonciations d’Utrecht » (http://www.heraldica.org/topics/france/proces2.htm#poulon1)
Arrêt de la cour d'appel d'Orléans, Dalloz, 1932, 1.92 : « Attendu que sous l'ancien droit, la terre déterminait la condition de la personne, on doit en conclure que celui qui quittait le sol où il était né, et s'en détachait pour se fixer en pays étranger, perdait la nationalité à laquelle il appartenait de par sa naissance ; Attendu qu'on doit, dès lors, considérer que le duc d'Anjou, en acceptant la Couronne Royale d'Espagne, et en fixant de façon définitive son domicile hors de ce pays, ce qui était une conséquence inéluctable de son accession au trône, a perdu la nationalité française ; Attendu qu'alors même qu'il eût conservé cette nationalité, ses enfants nés en Espagne, c'est-à-dire hors de France, auraient été ipso facto des étrangers, étant donné le principe du droit français alors en vigueur [...] Attendu qu'on ne saurait admettre qu'en dépit de ces principes, le duc d'Anjou et ses descendants mâles ont conservé en puissance la nationalité française, sous le prétexte qu'ils auraient conservé, malgré le traité d'Utrecht, leur droit à monter sur le trône de France ; à supposer que la renonciation à ce droit stipulée dans ce traité ait été sans valeur, rien ne se serait opposé à ce qu'ayant perdu la nationalité française, ils la recouvrassent lors de leur accession au trône de France, au cas où cet événement se serait produit » (http://www.heraldica.org/topics/france/nationality.htm#1928)
Patrick Germain : « En effet, en 1316, Jeanne de France, fille de Louis X et de Marguerite de Bourgogne, a été contrainte par ses oncles, Philippe V puis Charles IV en 1322, puis par son cousin Philippe VI de Valois en 1328 à renoncer à ses droits alors qu’elle était l’héritière la plus directe de Louis X. La grand-mère de Jeanne, Agnès de France [...] s’opposa à cette renonciation, tout autant que l’Église. Cette renonciation n’a rien à voir avec une quelconque application de la loi dite Loi salique, c’est une décision d’opportunité. Cette loi ne sera en effet « exhumée » qu’en 1358 par un moine de Saint-Denis nommé Richard Lescot et ne sera codifiée qu’en 1460, sous Charles VII sous le nom de « La loi salique, première loi des François, faite par le roi Pharamond, premier Roy de France ». » (http://www.innovation-democratique.com/La-definitive-legitimite-des.html)
Patrick Germain : « En effet, en 1316, Jeanne de France, fille de Louis X et de Marguerite de Bourgogne, a été contrainte par ses oncles, Philippe V puis Charles IV en 1322, puis par son cousin Philippe VI de Valois en 1328 à renoncer à ses droits alors qu’elle était l’héritière la plus directe de Louis X. La grand-mère de Jeanne, Agnès de France [...] s’opposa à cette renonciation, tout autant que l’Église. Cette renonciation n’a rien à voir avec une quelconque application de la loi dite Loi salique, c’est une décision d’opportunité. Cette loi ne sera en effet « exhumée » qu’en 1358 par un moine de Saint-Denis nommé Richard Lescot et ne sera codifiée qu’en 1460, sous Charles VII sous le nom de « La loi salique, première loi des François, faite par le roi Pharamond, premier Roy de France ». » ( http://www.innovation-democratique.com/La-definitive-legitimite-des.html)
issn.org
portal.issn.org
Les Nouvelles : journal quotidien de Toulouse et du Sud-Ouest, 16 octobre 1883 (ISSN2020-5945) (BNF32826340).
« C'est alors qu'il [Alphonse XIII] daigna, à notre suggestion, supprimer la bordure de gueules, brisure de ses armes, et encore peu de mois avant sa mort prématurée, il insista devant nous sur sa qualité de chef de la Maison de France » : Conde Enrique Carlos Zeininger de Borja, « L'Ordre de Saint-Lazare », Hidalguía, no 3, , p. 528 (ISSN0018-1285, BNF34466739, lire en ligne).
« Le roi Alphonse XIII, devenu chef de toute la Maison en 1936, a, suivant ma suggestion, supprimé la bordure de gueules » : Comte Zeininger de Borja, C et C : Chercheurs et curieux, vol. 4, no 38, mai 1954, p. 242 (ISSN0996-2824) (BNF34413982).
Guy Augé, Les Blancs d'Espagne : contribution à l'étude d'une composante du royalisme français contemporain. (mémoire polygr., Faculté de droit de Paris, 1967), Paris, Association des Amis de Guy Augé, la Légitimité, coll. « Cahier de l'Association des amis de Guy Augé, La légitimité » (no 33 : 1994 - 2), , 167 p. (ISSN0153-2243), partie 2, chap. I, p. 129-131.
Daniel Hamiche, « Une incongruité dynastique : le « schisme sévillan » », Fidelis, no 3, « Sur la Maison de Bourbon », , p. 12-19 (ISSN1150-5141).
Lettre du roi au marquis d'Harcourt, son ambassadeur en Espagne, citée par : Ernest Lavisse (dir.), Alexandre de Saint-Léger, Alfred Rébelliau et Philippe Sagnac, Histoire de France : depuis les Origines jusqu'à la Révolution, t. VIII : Louis XIV. La fin du règne (1685-1715), Paris, Librairie Hachette & Cie, (BNF31277163, lire en ligne), première partie, livre II, chap. premier, paragraphe II (« La politique des compétiteurs depuis la paix de Ryswyk jusqu'au traité de partage d'octobre 1698 »). Citée aussi par : Patrick Van Kerrebrouck et avec la collaboration de Christophe Brun (préf. Hervé Pinoteau), Nouvelle histoire généalogique de l'auguste maison de France, t. IV : La maison de Bourbon - 1256-2004, vol. 1, Villeneuve-d'Ascq, Patrick Van Kerrebrouck (auto-édition), , 2e éd. (1re éd. 1987), 491 p. (ISBN2950150950), partie 2, chap. II (« Rois d'Espagne »), p. 275, note 2.
« La session ordinaire du Grand Conseil », Feuille d'avis de Neuchâtel, no 114, , p. 14 (OCLC718183855, BNF32774508, lire en ligne) : Heinrich-Karl Zeininger von Borja, né à Hanovre le 23 janvier 1903 et décédé à Sorengo le 4 juillet 1965, qui était né allemand, fut naturalisé suisse en 1955 ; il avait épousé une Suissesse. Il était le fils unique d'Elisabeth Groß et de Heinrich Zeininger(de) (1867-1939), qui fut le dernier directeur des jardins de la cour royale de Prusse (et dont une rue de Potsdam porte le nom).
« La session ordinaire du Grand Conseil », Feuille d'avis de Neuchâtel, no 114, , p. 14 (OCLC718183855, BNF32774508, lire en ligne) : Heinrich-Karl Zeininger von Borja, né à Hanovre le 23 janvier 1903 et décédé à Sorengo le 4 juillet 1965, qui était né allemand, fut naturalisé suisse en 1955 ; il avait épousé une Suissesse. Il était le fils unique d'Elisabeth Groß et de Heinrich Zeininger(de) (1867-1939), qui fut le dernier directeur des jardins de la cour royale de Prusse (et dont une rue de Potsdam porte le nom).
« La session ordinaire du Grand Conseil », Feuille d'avis de Neuchâtel, no 114, , p. 14 (OCLC718183855, BNF32774508, lire en ligne) : Heinrich-Karl Zeininger von Borja, né à Hanovre le 23 janvier 1903 et décédé à Sorengo le 4 juillet 1965, qui était né allemand, fut naturalisé suisse en 1955 ; il avait épousé une Suissesse. Il était le fils unique d'Elisabeth Groß et de Heinrich Zeininger(de) (1867-1939), qui fut le dernier directeur des jardins de la cour royale de Prusse (et dont une rue de Potsdam porte le nom).