Réseau hydrographique d'Eure-et-Loir (French Wikipedia)

« Le plan mares d'Eure-et-Loir », sur le site du conservatoire des espaces naturels de la région Centre-Val de Loire (consulté le 20 avril 2018).
« Gourpe plantes ivasives », sur le site du conservatoire des espaces naturels de la région Centre-Val de Loire (consulté le 20 avril 2018).

cher.gouv.fr

« Classement des cours d'eau au titre de la continuité écologique », sur le site de la préfecture départementale de Maine-et-Loire (consulté le 18 avril 2018).

developpement-durable.gouv.fr

donnees.centre.developpement-durable.gouv.fr

« Carte des EPTB », sur donnees.centre.developpement-durable.gouv.fr (consulté le 18 avril 2018).
« Arrêté du 10 juillet 2012 portant sur la liste 1 des cours d’eau, tronçons de cours d’eau ou canaux classés au titre de l’article L. 214-17 du code de l’environnement du bassin Loire-Bretagne », sur donnees.centre.developpement-durable.gouv.fr, 4 juillet 2014 (consulté le 4 avril 2018).
« Arrêté du 10 juillet 2012 portant sur la liste 2 des cours d’eau, tronçons de cours d’eau ou canaux classés au titre de l’article L. 214-17 du code de l’environnement du bassin Loire-Bretagne », sur donnees.centre.developpement-durable.gouv.fr, 4 juillet 2014 (consulté le 4 avril 2018).
« Continuité écologique des cours d’eau - Procédure classement L. 214--1717 du Code de l’Environnement »^{(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?)}, sur donnees.centre.developpement-durable.gouv.fr (consulté le 17 août 2017), p. 6.
« Liste des réserves biologiques dans le bassin Loire-Bretagne », sur donnees.centre.developpement-durable.gouv.fr, 4 juillet 2014 (consulté le 17 août 2017).

webissimo.developpement-durable.gouv.fr

Service Loire Bassin Loire-Bretagne - Délégation de bassin Loire-Bretagne, « État des lieux des cours d'eau domaniaux dans le bassin Loire-Bretagne », sur webissimo.developpement-durable.gouv.fr, 2016 (consulté le 4 avril 2018), p. 6.
Service Loire Bassin Loire-Bretagne - Délégation de bassin Loire-Bretagne, « État des lieux des cours d'eau domaniaux dans le bassin Loire-Bretagne », sur webissimo.developpement-durable.gouv.fr, 2016 (consulté le 14 avril 2018), planche n^o 10.

eau-loire-bretagne.fr

sdage-sage.eau-loire-bretagne.fr

« Qu'est-ce qu'un SAGE », sur sdage-sage.eau-loire-bretagne.fr (consulté le 12 avril 2018).
« Tableau d'avancement des Sage au 1er avril 2018 », sur sdage-sage.eau-loire-bretagne.fr (consulté le 12 avril 2018).

eau-loire-bretagne.fr

« Cartes des points nodaux sur le bassin Loire-Bretagne »^{(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?)}, sur le site de l'agence de l'eau Loire-Bretagne (consulté le 17 avril 2018).

eaufrance.fr

« Les grandes missions de la police de l’eau », sur eaufrance.fr (consulté le 6 avril 2018).
« Entretien et restauration des cours d’eau »^{(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?)}, sur eaufrance.fr (consulté le 8 août 2017).

sandre.eaufrance.fr

« Catégorie piscicole », sur sandre.eaufrance.fr (consulté le 17 août 2017).

eure-et-loir.gouv.fr

« Cartographie des cours d'eau », sur eure-et-loir.gouv.fr (consulté le 20 avril 2018).

federationpeche.com

« Liste des Associations Agréées de Pêche et de Protection du Milieu Aquatique (AAPPMA) »^{(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?)}, sur le site de la fédération de pêche d'Eure-et-Loir (consulté le 20 avril 2018).
« Pêche - réglementation »^{(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?)}, sur le site de la fédération de pêche d'Eure-et-Loir (consulté le 20 avril 2018).

gesteau.fr

« Les établissements publics territoriaux de bassin », sur gesteau.fr (consulté le 6 avril 2018).

googleusercontent.com

webcache.googleusercontent.com

« Définition juridique des cours d’eau : de jurisprudence en dérapages, enfin, le statut se précise »^{(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?)}, sur le site de l'observatoire de la continuité écologique, mai 2015 (consulté le 17 avril 2018).
« Les territoires d’eau enEure-et-Loir »^{(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?)}, sur loctudy.fr, 2009 (consulté le 15 avril 2018), p. 16.
« Cartes des points nodaux sur le bassin Loire-Bretagne »^{(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?)}, sur le site de l'agence de l'eau Loire-Bretagne (consulté le 17 avril 2018).
« Entretien et restauration des cours d’eau »^{(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?)}, sur eaufrance.fr (consulté le 8 août 2017).
« Liste des Associations Agréées de Pêche et de Protection du Milieu Aquatique (AAPPMA) »^{(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?)}, sur le site de la fédération de pêche d'Eure-et-Loir (consulté le 20 avril 2018).
« Pêche - réglementation »^{(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?)}, sur le site de la fédération de pêche d'Eure-et-Loir (consulté le 20 avril 2018).
« Continuité écologique des cours d’eau - Procédure classement L. 214--1717 du Code de l’Environnement »^{(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?)}, sur donnees.centre.developpement-durable.gouv.fr (consulté le 17 août 2017), p. 6.

ineris.fr

« Circulaire DCE n° 2008/25 du 06/02/08 relative au classement des cours d’eau au titre de l’article L. 214-17-I du code de l’environnement et aux obligations qui en découlent pour les ouvrages », sur ineris.fr (consulté le 19 août 2017).

ladocumentationfrancaise.fr

[PDF]Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, « Plan d'actions pour la restauration de la continuité écologique des cours d'eau (Parce) », sur ladocumentationfrancaise.fr, décembre 2012 (consulté le 18 août 2017), p. 11.

legifrance.gouv.fr

« Loi n°2016-1087 du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages », sur legifrance.gouv.fr (consulté le 15 août 2017).
« Arrêté du 24 avril 2015 relatif aux règles de bonnes conditions agricoles et environnementales (BCAE) », sur legifrance.gouv.fr (consulté le 18 avril 2018).
« Code de l'environnement - Article L211-7 », sur legifrance.gouv.fr (consulté le 8 août 2017).
Article 46 de la loi n^o 2003-699 du 30 juillet 2003 relative à la prévention des risques technologiques et naturels et à la réparation des dommages, JORF n^o 175 du 31 juillet 2003, p. 13021–13037 (13030), texte n^o 4, NOR DEVX0200176L, sur Légifrance.
« Code de l'environnement - Article L215-14 », sur legifrance.gouv.fr (consulté le 8 août 2017).
« Décret n°58-873 du 16 septembre 1958 déterminant le classement des cours d'eau en deux catégories - Version consolidée », sur legifrance.gouv.fr (consulté le 4 avril 2018).
« Code de l'environnement - Article R214-109 », sur legifrance.gouv.fr (consulté le 4 avril 2018).
« Article R214-108 du code de l'environnement », sur legifrance.gouv.fr (consulté le 18 août 2017).

circulaire.legifrance.gouv.fr

« Instruction du Gouvernement du 3 juin 2015 relative à la cartographie et l’identification des cours d’eau et à leur entretien », sur circulaire.legifrance.gouv.fr (consulté le 8 février 2018).

loctudy.fr

« Les territoires d’eau enEure-et-Loir »^{(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?)}, sur loctudy.fr, 2009 (consulté le 15 avril 2018), p. 16.

loiret.gouv.fr

« Travaux en rivière - politique dans le Loiret », sur loiret.gouv.fr (consulté le 6 avril 2018).

oce2015.wordpress.com

« Définition juridique des cours d’eau : de jurisprudence en dérapages, enfin, le statut se précise »^{(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?)}, sur le site de l'observatoire de la continuité écologique, mai 2015 (consulté le 17 avril 2018).

onema.fr

ONEMA, « La révision des classements de protection des cours d'eau », sur onema.fr, septembre 2011 (consulté le 4 avril 2018), p. 13.
ONEMA, « La révision des classements de protection des cours d'eau », sur onema.fr, septembre 2011 (consulté le 17 août 2017), p. 5.

rivieresnievres.fr

« Plaquette d'entretien des cours d'eau. », sur rivieresnievres.fr (consulté le 10 août 2017).

senat.fr

« Projet de loi sur l'eau et les milieux aquatiques - Article L. 214-17 [nouveau] du code de l'environnement - Classement des cours d'eau », sur senat.fr (consulté le 17 août 2017).

vendee.gouv.fr

« Mission Inter-Services de l’Eau et de la Nature d'Eure-et-Loir (MISEN) », sur le site de la préfecture départementale d'Eure-et-Loir (consulté le 18 avril 2018).

vie-publique.fr

« Les missions inter-services de l'eau (MISE) », sur vie-publique.fr (consulté le 6 avril 2018).

web.archive.org

« Définition juridique des cours d’eau : de jurisprudence en dérapages, enfin, le statut se précise »^{(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?)}, sur le site de l'observatoire de la continuité écologique, mai 2015 (consulté le 17 avril 2018).
« Les territoires d’eau enEure-et-Loir »^{(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?)}, sur loctudy.fr, 2009 (consulté le 15 avril 2018), p. 16.
« Cartes des points nodaux sur le bassin Loire-Bretagne »^{(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?)}, sur le site de l'agence de l'eau Loire-Bretagne (consulté le 17 avril 2018).
« Entretien et restauration des cours d’eau »^{(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?)}, sur eaufrance.fr (consulté le 8 août 2017).
« Liste des Associations Agréées de Pêche et de Protection du Milieu Aquatique (AAPPMA) »^{(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?)}, sur le site de la fédération de pêche d'Eure-et-Loir (consulté le 20 avril 2018).
« Pêche - réglementation »^{(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?)}, sur le site de la fédération de pêche d'Eure-et-Loir (consulté le 20 avril 2018).
« Continuité écologique des cours d’eau - Procédure classement L. 214--1717 du Code de l’Environnement »^{(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?)}, sur donnees.centre.developpement-durable.gouv.fr (consulté le 17 août 2017), p. 6.

wikiwix.com

archive.wikiwix.com

« Définition juridique des cours d’eau : de jurisprudence en dérapages, enfin, le statut se précise »^{(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?)}, sur le site de l'observatoire de la continuité écologique, mai 2015 (consulté le 17 avril 2018).
« Les territoires d’eau enEure-et-Loir »^{(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?)}, sur loctudy.fr, 2009 (consulté le 15 avril 2018), p. 16.
« Cartes des points nodaux sur le bassin Loire-Bretagne »^{(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?)}, sur le site de l'agence de l'eau Loire-Bretagne (consulté le 17 avril 2018).
« Entretien et restauration des cours d’eau »^{(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?)}, sur eaufrance.fr (consulté le 8 août 2017).
« Liste des Associations Agréées de Pêche et de Protection du Milieu Aquatique (AAPPMA) »^{(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?)}, sur le site de la fédération de pêche d'Eure-et-Loir (consulté le 20 avril 2018).
« Pêche - réglementation »^{(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?)}, sur le site de la fédération de pêche d'Eure-et-Loir (consulté le 20 avril 2018).
« Continuité écologique des cours d’eau - Procédure classement L. 214--1717 du Code de l’Environnement »^{(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?)}, sur donnees.centre.developpement-durable.gouv.fr (consulté le 17 août 2017), p. 6.