Conseil de l'Union Européenne, « Recommandation relative à la sécurité des patients, y compris la prévention des infections associées aux soins et la lutte contre celles-ci », Journal Officiel de l'Union Européenne, no 2009/C 151/01, (lire en ligne)
http://ec.europa.eu/health/patient_safety/policy/index_fr.htm : Rapport de la Commission au Conseil sur la base des rapports des États membres concernant la suite donnée à la recommandation du Conseil relative à la sécurité des patients, y compris la prévention des infections associées aux soins et la lutte contre celles-ci (2009/C 151/01)
ecdc.europa.eu
Rapport technique Improving Patient Safety in the EU (« Améliorer la sécurité des patients dans l'UE »), élaboré pour la Commission Européenne, publié en 2008 par RAND Corporation cité dans les considérants de la recommandation du Conseil du 9 juin 2009 relative à la sécurité des patients, y compris la prévention des infections associées aux soins et la lutte contre celles-ci. Les chiffres cités sont donc antérieurs à 2008 http://www.ecdc.europa.eu/en/activities/surveillance/HAI/Documents/0811_IPSE_Technical_Implementation_Report.pdf
fhv.ch
Patricia Albisetti, Sécurité des patients et droit dans les établissements hospitaliers. Tour d’horizon (Mémoire MAS en droit de la santé), Neuchâtel, , 80 p. (lire en ligne), p. 2