Schéma de cohérence territoriale (French Wikipedia)

Analysis of information sources in references of the Wikipedia article "Schéma de cohérence territoriale" in French language version.

refsWebsite

Global rank French rank

26legifrance.gouv.fr

265^th place

22^nd place

2developpement-durable.gouv.fr

1,823^rd place

98^th place

low place

low place

low place

5,441^st place

1observatoire-biodiversite-npdc.fr

low place

low place

1scot-douaisis.org

low place

low place

1nordpasdecalais.fr

low place

7,601^st place

1territoires-durables.fr

low place

low place

1dailymotion.com

1,541^st place

188^th place

1scot-toulouse.org

low place

low place

cerema.fr

CEREMA (2017) Intégrer les enjeux "air, énergie, climat" dans les SCoT et les PLU(i), publié le 13 décembre

dailymotion.com

Télétoulouse, « SCOT : L'Urbanisme à Toulouse d'ici 2030 - Vidéo Dailymotion », sur Dailymotion (consulté le 11 novembre 2020)

developpement-durable.gouv.fr

midi-pyrenees.developpement-durable.gouv.fr

Guide SCoT et biodiversité en Midi-Pyrénées, guide de prise en compte de la trame verte et bleue

paca.developpement-durable.gouv.fr

Prise en compte du changement climatique dans les SCoT et PLU (PPT, DREAL PACA 32 p)|URL : http://www.paca.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/120405_changement_climatique_SCOT_PLU_cle279d63.pdf

fedescot.org

fedescot.org

« Présentation des SCoT », sur www.fedescot.org (consulté le 9 septembre 2021)

scotenaction.fedescot.org

« scotenaction.fedescot.org », sur fedescot.org (consulté le 9 septembre 2021)

legifrance.gouv.fr

Loi n° 67-1253 du 30 décembre 1967 d'orientation foncière, sur Légifrance.
Loi n° 83-8 du 7 janvier 1983 relative à la répartition de compétences entre les communes, les départements, les régions et l'Etat (loi Defferre), sur Légifrance.
Texte consolidé de la loi SRU, sur Légifrance.
Articles L. 141-1 du Code de l’urbanisme Chapitre I^er : Contenu du schéma de cohérence territoriale, sur Légifrance.
Code de l'urbanisme : Article L143-16 (lire en ligne).
Code de l'urbanisme : Article L143-2 (lire en ligne).
Code de l'urbanisme : Article L143-3 (lire en ligne).
Code de l'urbanisme : Article L143-4 (lire en ligne).
Code de l'urbanisme : Article L143-7 (lire en ligne).
Code de l'urbanisme : Article L143-17 (lire en ligne)
Code de l'urbanisme : Article L103-3 (lire en ligne)
Code de l'urbanisme : Article R143-2 (lire en ligne)
Code de l'urbanisme : Article L132-2 (lire en ligne)
Code de l'urbanisme : Article L143-20 (lire en ligne)
Code de l'urbanisme : Article L143-18 (lire en ligne)
Code de l'urbanisme : Article L122-2 (lire en ligne)
Code de l'urbanisme : Article L143-21 (lire en ligne)
Code de l'urbanisme : Article L143-25 (lire en ligne)
Code de l'urbanisme : Article L143-15 (lire en ligne)
Ordonnance n° 2012-11 du 5 janvier 2012 portant clarification et simplification des procédures d'élaboration, de modification et de révision des documents d'urbanisme.
Loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement.
Articles L. 143-29 du Code de l’urbanisme Chapitre III : Procédure d'élaboration, d'évaluation et d'évolution du schéma de cohérence territoriale.
« Article L131-1 - Code de l'urbanisme - Légifrance », sur www.legifrance.gouv.fr (consulté le 11 novembre 2020)
LOI n° 2011-12 du 5 janvier 2011 portant diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'Union européenne, adoptée selon la procédure accélérée.
« Article L131-2 - Code de l'urbanisme - Légifrance », sur www.legifrance.gouv.fr (consulté le 11 novembre 2020)
Article 17 de la loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement, dite « Grenelle II ».

nordpasdecalais.fr

Ex. : Annonce des premières rencontres techniques régionales des SCoT

observatoire-biodiversite-npdc.fr

L'Observatoire de la biodiversité du Nord-Pas-de-Calais (2041) ; État des lieux de la biodiversité dans les territoires des Schémas de cohérence territoriale (SCoT), PDF, 300p) , 2014

scot-douaisis.org

Exemple d'étude prospective faite par un SCOT à son échelle, sur les questions d'adaptation au changement climatique : Étude prospective d'adaptation - Synthèse à destination des acteurs du territoire par le SCOT du grand Douaisis, version 20 juin 2017 [PDF].

scot-toulouse.org

« SCoT Grande agglomération toulousaine », sur SMEAT (consulté le 11 novembre 2020)

territoires-durables.fr

« Territoires Durables - Plateforme Territoires et développement durable en Occitanie », sur www.territoires-durables.fr (consulté le 11 novembre 2020)