Le 13 novembre 1830, un projet de loi ainsi conçu fut présenté à la Chambre: «À compter du , les ministres du Culte israélite recevront des traitements du Trésor public». Rapporté par Augustin Perier, le projet fut adopté à une grande majorité et passa à la chambre des pairs, présidée par Pasquier. Celle-ci, sur le rapport de Portalis, vota à son tour, par 57 voix contre 37, le 1er février, l'adoption du projet. Voir Maurice Gelbard, «Culte israélite», Site internet La séparation des Églises et de l'État par les textes (consulté le )
Le mot grecσυναγωγή/ sunagōgḗ est employé dès la version des Septante pour traduire l'hébreu קָהָל (qahal). Très courant, celui-ci apparaît plus de cent fois dans le Pentateuque. Il intervient par exemple des Genèse 28:3 traduit par une congrégation [de peuples] et Genèse35:11 traduit par un essaim [de peuples].