État initial (étude d'impact) (French Wikipedia)

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4developpement-durable.gouv.fr

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aires-marines.fr

http://www.parc-marin-iroise.fr/Le-Parc/Objectifs/Plan-de-gestion Plan de gestion] : « L’état initial du plan de gestion du parc naturel marin d’Iroise recense (en 6 chapitres) les données connues et accessibles sur l’Iroise. Celles-ci sont fournies par les nombreux travaux qui ont été et sont encore engagés avec les acteurs locaux, professionnels et scientifiques pour disposer d’un état de référence du milieu. La connaissance du milieu marin et des activités humaines est l’un des enjeux forts du Parc » Lire l'état initial du plan de gestion
Agence des aires marines protégées, Inventaire des habitats marins patrimoniaux de France métropolitaine, consulté 2014-01-28

cnfpt.fr

wikiterritorial.cnfpt.fr

Unod Isabelle (2013), L’Évaluation environnementale des documents d’urbanisme , CNFPF, (06/02/2013), consulté 2014-01-28

developpement-durable.gouv.fr

Commissariat général au développement durable (2011), Fiche méthode n^o 7 : Les thèmes de l'état initial de l'environnement et de l'évaluation, in RéférenceS ; L'évaluation environnementale des documents d’urbanisme (décembre 2011), incluant une liste de questions à se poser quand on fait un état initial (voir notamment pages 1 et 4/ sur 7 de la version pdf).
Ministère de l'Écologie (2013), Fiche n^o 10 : Réaliser l'état initial ; Références Oct. 2013 ; voir le chapitre : Contexte réglementaire et définitions ; Définition de l'état initial page 1 sur 9
Ministère de l'Écologie Les réserves naturelles nationales

nord-pas-de-calais.developpement-durable.gouv.fr

Assessing regional habitat change (ARCH) ; nom d'un outil SIG franco-anglais aidé par l'Europe, ayant fourni (en open data, sous licence ouverte ODbL) une cartographie transfrontalière des habitats naturels à échelle fine pour le Kent et le Nord-Pas-de-Calais Résumé du projet ARCH « Assessing regional habitat change » ; Évaluer l'évolution des habitats naturels], consulté 2013-01-01 et portail Nord-Pas-de-Calais/DREAL, consulté 2013-01-01

europa.eu

ec.europa.eu

Ex. : voir point 6.1 b), page 8/13 de la version française de la Recommandation de la Commission relative aux principes minimaux applicables à l'exploration et à la production d'hydrocarbures (tels que le gaz de schiste) par fracturation hydraulique à grands volumes PDF, 13 p., présentée le 22 janvier 2014 par la Commission européenne
Commission européenne (2014), Recommandation de la Commission relative aux principes minimaux applicables à l'exploration et à la production d'hydrocarbures (tels que le gaz de schiste) par fracturation hydraulique à grands volumes PDF, 13 p., présentée le 22 janvier 2014 par Janez Potocnik (commissaire européen à l'Environnement)

initiative-pim.org

Passetti A., Aboucaya, A., Buisson, E., Gauthiern J., Médail, F., Pascal, M., ... & Vidal, E. (2012). Restauration écologique de la Réserve intégrale de l'île de Bagaud (parc national de Port-Cros, Var, France) et “état zéro” des suivis scientifiques : synthèse méthodologique. Scientific reports of Port-Cros national park, 26, 149-171, PDF, 24 p.
Passetti A., Aboucaya, A., Buisson, E., Gauthiern J., Médail, F., Pascal, M., ... & Vidal, E. (2012). Restauration écologique de la réserve intégrale de l'île de Bagaud (parc national de Port-Cros, Var, France) et “état zéro” des suivis scientifiques : synthèse méthodologique. Scientific reports of Port-Cros national park, 26, 149-171, voir p. 153 de la version papier, p. 5/24 de la version pdf)

jle.com

Girardin, P., & Bockstaller, C. (1998). Les indicateurs agro-écologiques, outils pour évaluer des systèmes de culture. Oléagineux, Corps gras, Lipides, 4(6), 418-26 (résumé)

legifrance.gouv.fr

Article R512-8 de la partie réglementaire du Code de l'environnement (article modifié par Décret n^o 2011-828 du 11 juillet 2011 - art. 6)

nordpasdecalais.fr

arch.nordpasdecalais.fr

Assessing regional habitat change (ARCH) ; nom d'un outil SIG franco-anglais aidé par l'Europe, ayant fourni (en open data, sous licence ouverte ODbL) une cartographie transfrontalière des habitats naturels à échelle fine pour le Kent et le Nord-Pas-de-Calais Résumé du projet ARCH « Assessing regional habitat change » ; Évaluer l'évolution des habitats naturels], consulté 2013-01-01 et portail Nord-Pas-de-Calais/DREAL, consulté 2013-01-01

parc-marin-iroise.fr

http://www.parc-marin-iroise.fr/Le-Parc/Objectifs/Plan-de-gestion Plan de gestion] : « L’état initial du plan de gestion du parc naturel marin d’Iroise recense (en 6 chapitres) les données connues et accessibles sur l’Iroise. Celles-ci sont fournies par les nombreux travaux qui ont été et sont encore engagés avec les acteurs locaux, professionnels et scientifiques pour disposer d’un état de référence du milieu. La connaissance du milieu marin et des activités humaines est l’un des enjeux forts du Parc » Lire l'état initial du plan de gestion